Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 12927
Salteur, Jacobi (Jacques)
A Nobilissimo Carolo Salteur, in eadem provincia juridico majore, Authoris filio, in lucem editae, in quibus variae de varijsquae stionibus. Ex Typographia Geoffredij Du-Four (Geoffrey Dufour), Camberii (Chambéry), 1637. Petit in-8° en plein velin ivoir, avec titre manuscrit au dos et comprenant 5 feuillets, 1 f. blanc, 227 pages, 11 ff pour l'index, 1 ff d'errata. Jacques Salteur, Docteur en Droit, avocat au Parlement de Savoie, Conseiller et Sénateur, Seigneur de Culoz, il écrivit plusieurs...
Categorie(s) du livre :
livre-ancien-XVIIè droit savoie
Référence du livre : 12880
Salteur, Jacobi (Jacques)
A Nobilissimo Carolo Salteur, in eadem provincia juridico majore, Authoris filio, in lucem editae, in quibus variae de varijsquae stionibus. Ex Typographia Geoffredij Du-Four (Geoffrey Dufour), Camberii (Chambéry), 1637. Petit in-8° en plein velin ivoir, avec titre manuscrit au dos et comprenant 5 feuillets, 1 f. blanc, 227 pages, 11 ff pour l'index, 1 ff d'errata. Jacques Salteur, Docteur en Droit, avocat au Parlement de Savoie, Conseiller et Sénateur, Seigneur de Culoz, il écrivit plusieurs...
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livre-ancien-XVIIè droit savoie
Référence du livre : 12880
Armand Colin, 1959. In-12° de 263 pages en reliure cartonnée d'amateur, en bon état.
Categorie(s) du livre :
seconde-guerre politique droit
Référence du livre : 12606
Armand Colin, 1959. In-12° de 263 pages en reliure cartonnée d'amateur, en bon état.
Categorie(s) du livre :
seconde-guerre politique droit
Référence du livre : 12606
Contenant : 1/ Un commentaire explicatif sur les articles du Code qui régissent la matière ; 2/ Le recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, relatifs à l'état civil ; 3/ Un grand nombre de formules pour la rédaction des actes. À Paris, Carpentier-Méricourt, 1828, 3ème édition. In-8° broché de 204 pages, en état correct (scotch ancien sur le dos).
Categorie(s) du livre :
droit
Référence du livre : 12134
Paris, Au Bureau du Nouveau Monde, 1850. In-12° broché de 71 pages, en état correct malgré de gros défauts sur la couverture. L'auteur, né en 1805, après des études de droit et une licence de philosophie en 1827, il commence à affirmer, contre le pouvoir en place, que la «patrie d'un Italien n'est ni Rome, ni Florence ou Milan, mais l'Italie tout entière» et adhère à la charbonnerie, association secrète à objectifs politiques, pour conforter ses idées et mettre en place un plan d'action. en...
Categorie(s) du livre :
politique italie droit religion savoie
Référence du livre : 11853
Paris, Au Bureau du Nouveau Monde, 1850. In-12° broché de 71 pages, en état correct malgré de gros défauts sur la couverture. L'auteur, né en 1805, après des études de droit et une licence de philosophie en 1827, il commence à affirmer, contre le pouvoir en place, que la «patrie d'un Italien n'est ni Rome, ni Florence ou Milan, mais l'Italie tout entière» et adhère à la charbonnerie, association secrète à objectifs politiques, pour conforter ses idées et mettre en place un plan d'action. en...
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politique italie droit religion savoie
Référence du livre : 11853
Jacqueton G.
Paris, Alphonse Picard éditeur, 1891. In-8° broché de XXXII + 324 pages. Intérieur frais, couverture très abimée. Ouvrage fort intéressant sur les ressources et l'exploitation des ressources de l'état de 1443 à 1523.
Categorie(s) du livre :
droit histoire-XVè histoire-XVIè politique
Référence du livre : 11801
Tardif Jules
Paris, Picard libraire éditeur, 1881. In-8° broché de 224 pages. En état moyen, sans la couverture du 4ème plat, premier plat considérablement défraichi. Bien complet.
Categorie(s) du livre :
droit histoire moyen-âge
Référence du livre : 11784
Tardif Jules
Paris, Picard libraire éditeur, 1881. In-8° broché de 224 pages. En état moyen, sans la couverture du 4ème plat, premier plat considérablement défraichi. Bien complet.
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droit histoire moyen-âge
Référence du livre : 11784
Lettres Patentes
Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 11527
Paris, Garnier frères, 1888. In-12° en demi veau à nerfs avec fleurons de 108 pages, en bon état. Les documents se situent sur la commune de Fontainebleau.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit
Référence du livre : 11310
Paris, Garnier frères, 1888. In-12° en demi veau à nerfs avec fleurons de 108 pages, en bon état. Les documents se situent sur la commune de Fontainebleau.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit
Référence du livre : 11310
Le Bègue, A.
Librairie Générale de l'Architecture, Ducher et cie, 1874. In-8° en demi reliure veau lisse à faux nerfs, XI + 138 pages, en bon état, avec un bel ex-libris.
Categorie(s) du livre :
droit architecture
Référence du livre : 9518
Le Bègue, A.
Librairie Générale de l'Architecture, Ducher et cie, 1874. In-8° en demi reliure veau lisse à faux nerfs, XI + 138 pages, en bon état, avec un bel ex-libris.
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droit architecture
Référence du livre : 9518
Manifeste
En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 9124
Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état.
Categorie(s) du livre :
droit suisse société-savante
Référence du livre : 8387
Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état.
Categorie(s) du livre :
droit suisse société-savante
Référence du livre : 8387
Ouvrage avec une dédicace autographe signée de l'auteur. Plaquette in-8° de 31 pages, en très bon état, extrait de la « Revue de linguistique romane », Tome XXXII, 1968.
Categorie(s) du livre :
linguistique moyen-âge droit dédicace
Référence du livre : 7727
Ouvrage avec une dédicace autographe signée de l'auteur. Plaquette in-8° de 31 pages, en très bon état, extrait de la « Revue de linguistique romane », Tome XXXII, 1968.
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linguistique moyen-âge droit dédicace
Référence du livre : 7727
Plaquette de 28 pages, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1962. En état très correct.
Categorie(s) du livre :
afrique droit colonialisme
Référence du livre : 7044
Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits périodiques,...
Categorie(s) du livre :
droit restauration
Référence du livre : 6482
Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits périodiques,...
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droit restauration
Référence du livre : 6482
Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674...
Categorie(s) du livre :
droit restauration
Référence du livre : 6481
Société académique de Savoie - Académie Royale de Savoie
Chambéry, imprimerie F.R. Plattet, 1827, volume in-8° broché, XXVI + 344 pages pages non coupées. Articles du Tome II : « Notice sur la constitution agricole de 1825 », Dr Gouvert ; « Des effets que la fumée peut produire dans l'atmosphère pour préserver la végétation d'un abaissement de la température », abbé Rendu ; « Observations sur le principe philosophique de La Mennais », GM Raymond ; « Table du lever et du coucher du soleil à la latitude de Chambéry » ; « Notice sur la situation...
Categorie(s) du livre :
savoie sciences société-savante droit géographie
Référence du livre : 6015
Société académique de Savoie - Académie Royale de Savoie
Chambéry, imprimerie F.R. Plattet, 1827, volume in-8° broché, XXVI + 344 pages pages non coupées. Articles du Tome II : « Notice sur la constitution agricole de 1825 », Dr Gouvert ; « Des effets que la fumée peut produire dans l'atmosphère pour préserver la végétation d'un abaissement de la température », abbé Rendu ; « Observations sur le principe philosophique de La Mennais », GM Raymond ; « Table du lever et du coucher du soleil à la latitude de Chambéry » ; « Notice sur la situation...
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savoie sciences société-savante droit géographie
Référence du livre : 6015
Bibliothèque Vermorel n° 175, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 40 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
agriculture droit économie
Référence du livre : 5909
Bibliothèque Vermorel n° 175, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 40 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
agriculture droit économie
Référence du livre : 5909
Bibliothèque Vermorel n° 90, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 38 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
agriculture droit économie
Référence du livre : 5853
