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Droit

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 Réf.   Auteur   Titre  Description Catégories  Prix 
41621 Rousseau, Jean-Jacques Du contrat social ou Principes du Droit politique (1762) suivi de : Jean-Jacques Rousseau, citoyen de Genève, à Christophe de Beaumont, Archevêque de Paris, Duc de St Cloud, Pair de France, Commandeur... (1763) Chez Marc Michel Rey, 1762, à Amsterdam au format in 12 comprenant VIII + 202 pages. A noter : cette édition est certainement l'édition pirate faites à Rouen par Machuel. D'après Philippe Martin dans son livre « Varryations », Ralph Alexander Leigh (1915-1987), ne dénombre pas moins de 11 éditions pirates du « Contrat social » au format in 8 ou in 12, qu'il divise en 2 groupes. Le premier en comporte six qui reprennent le texte de l'originale mais sans la note sur le mariage civil. Un exemplaire est conservé dans les collections de la bibliothèque municipale de Grenoble. Il s'agit du même que nous présentons ici avec un bois en page de titre. La particularité du notre édition est qu'il inclut dans la trame du papier « 1761 ». Il est relié avec cette édition « Jean-Jacques Rousseau, citoyen de Genève, à Christophe de Beaumont... » chez Marc Michel Rey, 1763, de même format mais en in 8 comprenant XXXIII (Arrest de la Cour de Parlement du 9 juin 162) et (Mandement de Monseigneur l'Archevêque de Paris portant condamnation qui a pour titre « Émile ou de l'éducation » par J.-J. Rousseau), 116 pages. Contrefaçon ne contenant pas le même nombre de pages mais le texte identique. Le tout en plein veau d'époque, mors fendus, coiffes émoussés, tranches marbrées, joli aspect. Politique Droit Philosophie édition Originale Livre Ancien XVIIIè 195,00 €
41582 Jonnard, Martine Migrants et émigrés (en Savoie) Collection « L'histoire en Savoie » n° 72, décembre 1983. In-8 broché avec couverture illustrée de 41 pages, bibliographie, en assez bon état. Savoie Droit 8,00 €
41576 Lovie, Jacques Politique et diplomatie. La Maison de Savoie et l'Europe (1000 - 1860) Collection « L'Histoire en Savoie », n° 56, Décembre 1979. Plaquette de 28 pages, en bon état, avec documents. Savoie Droit Europe Histoire 8,00 €
41573 Ratti, Dr Guido & Périllat, Michèle Douanes et contrebandes en Savoie, Jadis Collection « L'Histoire en Savoie » n° 3 de mars 1968, réédité en numéro spécial en janvier 1985, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 48 pages, ex-libris. En bon état. Savoie Droit Politique 12,00 €
41572 Buttin, Anne Le souverain Sénat de Savoie Collection « L'Histoire en Savoie » n° 69 de mars 1983, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 31 pages, ex-libris. En bon état. Savoie Droit Politique 8,00 €
41568 Rochais-Chiarello, Arlette & Lovie, Jacques & Lassard, Pierre & Delavaux, Isabelle Le mariage en Savoie Collection « L'Histoire en Savoie » n° 80 de décembre 1985, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché, ex-libris , comprenant 40 pages. En bon état. Savoie Varia Droit Histoire Ethnologie 8,00 €
41560 Sorrel (récits présentés par), Christian Des Savoyardes dans les prisons de Lénine. Le drame russe de la congrégation de Saint-Joseph de Chambéry Mémoires et documents de la Société savoisienne d'histoire et de géographie, TCVI, 2003. In 8 broché de 125 pages. A noter : 3 récits rédigés au retour en Savoie qui apportent des témoignages riches et poignants sur le climat social de la Russie révolutionnaire et la terreur rouge. Savoie Mémoires Droit Religion 18,00 €
41502 Mariotte-Lober, Ruth Ville et Seigneurie. Les Chartes de franchises des Comtes de Savoie. Fin XIIe siècle - 1343 Académie Florimontane, 1973, mémoires et documents IV, avec le concours du CNRS. Fort in 8 broché comprenant XXIV + 266 pages + table + hors texte. En bon état. Savoie Histoire Société Savante Droit 18,00 €
41447 Assollant, Alfred Le droit des Femmes Armand Anger, 1868, Paris. In 12 comprenant 308 pages + table. Relié en demi toile d'époque, en bon état. Varia Droit 10,00 €
41409   Conseil Général de la Haute-Savoie, Deuxième session ordinaire de 1914. Rapport du Préfet et procès-verbaux des séances Imprimerie Dépollier et Cie, 1914. Au format in 8 broché de 504 pages, en état correct.
A noter : il s'agit de la gestion et des comptes de nombreux domaines du département de la Haute-Savoie, chemins de fer, ponts et chaussées, service vicinal, poste, douanes, etc.
Savoie Droit 12,00 €
41408   Conseil Général de la Haute-Savoie, première session ordinaire de 1913. Rapport du Préfet et procès-verbaux des séances Imprimerie Dépollier et Cie, 1913. Au format in 8 broché de 298 pages, en état correct.
A noter : il s'agit de la gestion et des comptes de nombreux domaines du département de la Haute-Savoie, chemins de fer, ponts et chaussées, service vicinal, poste, douanes, etc.
Savoie Droit 12,00 €
41377 Justinien, Empereur & Ferriere, Claude-Joseph de Les Institutes de l'Empereur Justinien (7 volumes) Traduites en françois, avec le texte latin à coté, enrichies d'observations pour l'intelligence du texte, de l'application du Droit françois au Droit Romain, & de la conférence de l'un avec l'autre Chez P. E. G. Durand, 1773, à Paris, nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée. 7 volumes se décomposant en 6 volumes pour « Les Institutes » et 1 volumes dans la même reliure indiquée volume 7, « Histoire du Droit Romain contenant son origine, ses progrès... » du même auteur, chez Durand, 1783. Le tout dans une reliure uniforme de l'époque en plein veau marbré, dos à nerfs à caissons richement ornementés, toutes tranches marbrées, le tome VII, à la coiffe haute abimée, sinon bel ensemble en bel état. A noter : l'auteur commente le texte latin avec sa traduction en français et son équivalence en droit français de l'époque. Livre Ancien XVIIIè Droit Histoire Ancienne 150,00 €
41376 Naudet, J. Des changemens opérés dans toutes les parties de l'administration de l'Empire Romain sous les règnes de Constantin, de Dioclétien, et de leurs successeurs jusqu'à Julien (2 volumes) Treutell et Wurtz, 1817, Paris, Strasbourg, Londres. 2 volumes au format in 8 comprenant VIII, 385 pages + 348 pages. Relié en pleine basane d'époque, coiffe haute abimée mais recollée, dos ornementé, plat avec liseré doré et armes de l'université royale, tranches marbrées. Histoire Ancienne Droit 45,00 €
41375 Macé, Antonin Des Lois agraires chez les Romains Joubert libraire éditeur, 1846. In 8 comprenant 565 pages, en demi reliure basane, dos à nerfs caissons ornementés. En état très correct. A noter : un paraphe indique ce livre comme très rare. Droit Histoire 30,00 €
41303   Edit de Sa Majesté, Portant quelques déclarations au sujet des Constitutions, et contenant le tarif des émoluments, et droits, qui sont dûs aux Finances, aux Officiers d'État, de Justice, du Fisc, & autres Chez Pierre Joseph Zappata et fils, 1740, à Turin. Au format in 4 comprenant 373 pages + 17 ff (table du tarif), ayant quelques poussières et taches. Ex-libris manuscrit. Le tout en plein vélin d'époque avec épidermures et petit manque de vélin, sinon en assez bon état. A noter : en page 373 l'édit reprend le placard d'application, imprimé avec C. Emanuel le 9 juin 1740. Savoie Droit Livre Ancien XVIIIè 150,00 €
41297 Alliaudi, Chanoine (président de l'académie de la Val d'Isère, Prévôt de la Cathédrale) Pouillé de l'ancien Archidiocèse de Tarentaise au XIVe siècle Imprimerie Cane sœurs, 1882. Plaquette petit in 8 brochée de 29 pages, en bon état. Religion Droit Savoie 12,00 €
41278 Mareschal de Luciane, Cte de Souveraineté temporelle des Évêque de Maurienne au Moyen-age. Cour ou Tribunal des gentilshommes de la Terre épiscopale Discours de réception prononcé à l'Académie de Savoie par Le Cte de Mareschal de Luciane dans la séance du 12 février 1891. Imprimerie Savoisienne, 1891, Chambéry. Extrait et tiré à part des Mémoires du SSHA, au format in 8 broché avec couverture fatiguée et dos cassé, de 128 pages + table + errata. Société Savante Religion Droit Savoie 15,00 €
41213 Savary Des Brulons, Jacques (inspecteur général des manufactures et douane de Paris) & Savary, Philémon-Louis (Chanoine de l'église royale de S.Maure des Fossez, son frère) Dictionnaire universel de commerce contenant tout ce qui concerne le commerce qui se fait dans les quatre parties du monde, par terre, par mer, de proche en proche, par des voyages de long cours, tant en gros qu'en détail (3 volumes) Chez la Veuve Estienne, 1741, nouvelle édition en 3 volumes in folio, ouvrage posthume continué par Philémon Louis Savary, chanoine, son frère. Comprenant avec texte sur 2 colonnes, Tome I : 4 ff (epistre), XXVII (préface historique), 1 ff (approbation, privilège), 1140 colonnes soit 570 pages, vignettes ; Tome II : vignettes, 1772 colonnes, soit 886 pages ; Tome III : vignettes, 1316 + 684 colonnes, soit 1000 pages. Le tout en reliure d'époque en veau brun, ayant les défauts des coiffes arasées, frottements et de légères traces de mouillures anciennes, dos à nerfs avec pièces de titre et de tomaison rouge, dos richement ornementé, tranches rouges. Bel ensemble. A noter : Jacques Savary des Brulons (1657 - 1716) dresse pour son usage personnel une nomenclature alphabétique de toutes les espèces de marchandises sujettes au droit. A la demande du Roi, il transforme cette liste en Dictionnaire universel du commerce. L'ouvrage inclut des détails minutieusement exposés, et des curiosités. Il meurt avant d'avoir terminé son ouvrage, son frère Philémon Louis Savary le terminera et le publiera. Droit économie Livre Ancien XVIIIè 690,00 €
41142 De Linage, Gaston Droit Romain des Privilèges des Militaires - Droit français des réquisitions en temps de Guerre. Thèse pour le Doctorat soutenue le 21 juillet 1875 Imprimerie Jules Le Clere, 1875, pour la faculté de Droit de Paris. Grand in 8 broché de 186 pages, couverture légèrement défraichie, en état très correct. Droit Militaria 18,00 €
41119 Chevailler, Laurent Essai sur le Souverain Sénat de Savoie 1559-1793. Organisation - Procédure - Compétence Annecy, Gardet éditeur, 1953. In 8 broché de 173 pages. En bon état. Il s'agit d'une thèse pour le doctorat présentée le 15 mars 1948. Savoie Droit Histoire 18,00 €
40978 Lyonnaz, Maitre Jean (Notaire & expert en la province du Genevois) Réduction des Florins en Livres de Savoie contenant toute sorte de liquidations & comptes faits suivant l'édit de sa Majesté du 22 septembre 1724 & un calendrier perpétuel avec son explication pour découvrir les dattes précises de toutes les fêts... Chez J. B. Burdet, A Anneci, 1741, imprimeur ordinaire du clergé de Genève, première édition. Au format in 12 comprenant X, 2 ff, 374 pages. Reliure en plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs richement ornementé mais ayant un coup avec petit manque, tranches mouchetées de rouge, joli exemplaire. A noter : l'explication des fêtes mobiles est donnée par date précise de Pâques, d'après la réforme du Pape Grégoire XIII en 1582. Il contient aussi une table des jours fériés et des vacances du ressort du Sénat de Savoie d'après les délibérations du 31 aout 1730. Ouvrage peu courant. Livre Ancien Droit Savoie 350,00 €
40977 Donjon, Joseph Loix et constitutions de sa Majesté le Roi de Sardaigne, publiées en 1770 (2 volumes) Chez Le Jay, libraire, Paris, 1771. 2 volumes au format in 12 comprenant T 1 : 4 ff, 459 pages, VII. T 2 : 526 pages, 1 ff. Le tout en reliure plein veau marbrée de l'époque, dos à nerfs richement ornementé, tranches rouges. Très bon exemplaire. A noter : édition française à la demande de Joseph Donjon, suite à la refonte des codes Sarde de 1770. Droit Savoie 350,00 €
40709 Rouher Discours de S. Exc. M. Rouher, Ministre d'état dans les séances du corps législatif des 10 et 12 mai 1864 Typographie Panckoucke, 1864. Au format petit in 8 broché de 112 pages, en bon état. Politique Droit économie Histoire 8,00 €
40417   Mémoire pour établir le droit de Madame la Duchesse de Lesdiguières, sur les Souverainetez de Neuf-Chatel & de Vallegin 50 pages in folio, sans nom d'imprimeur, ni de date (vers 1707), défraichi. Il s'agit de la demande en prétention sur les souverainetés de Neuf-Chatel et de Vallengin de Mme la Duchesse de Lesdiguières suite à la mort de Madame la Duchesse de Nemours en 1707. Les Neuchâtelois choisissent Frédéric Ier de Brandebourg, roi en Prusse, comme prince de Neuchâtel. Droit Histoire Livre Ancien 18,00 €
40415 Martin, Pierre-georges La stabilisation et le retour à la monnaie or (Pologne, Allemagne, Territoire de Danzig) Librairie R. Guillon, 1925. Au format in 8 broché bleu comprenant 216 pages, couverture défraichie, intérieur non coupé. Droit économie Histoire 12,00 €
40375 Duparc, Pierre Traités et accords en vigueur. Liste des engagements bilatéraux souscrits par la France en vigueur au 1er janvier 1958 Editions A. Pedone, 1962. Au format in 8 broché de 112 pages non coupées. En bon état. Droit 8,00 €
40368 Chinard, Gilbert La déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen et ses antécédents américains Institut français de Washington, 1945. Plaquette in 8 brochée de 38 pages avec gravure en double page. En bon état. Droit Amérique 10,00 €
40362 Alfieri, V. De la Tyrannie Dubuisson et Marpon, 1865, Bibliothèque nationale au format in 16 broché comprenant 184 pages, en état très correct. Droit Philosophie Italie 8,00 €
39701   Tables de rapport des anciens poids et mesures des états de terreferme du Royaume avec les poids et mesures du système métrique décimal dressées par la commission des poids et mesures et publiées par le Ministère d'agriculture et commerce aux termes Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre, Haute-Savoie, Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne et Tarentaise. Savoie Droit 35,00 €
39674 Forrest, W. G. La naissance de la Démocratie Grecque de 800 à 400 avant Jésus-Christ Hachette, 1966, L'univers des connaissances. Au format in 12 broché de 252 pages avec illustrations in texte. Histoire Ancienne étude Droit 5,00 €
39658 Boissonnade, P. Colbert. Le triomphe de l'étatisme - La fondation de la suprématie industrielle de la France - La dictature du travail (1661 - 1683) librairie des sciences économiques et sociales, Marcel Rivière, 1932. Au format in comprenant 392 pages, non coupées, relié en demi toile grise, pièce de titre rouge, fleuron, en bon état. Biographie Histoire Droit économie 25,00 €
39655 Funck-Brentano, Frantz L'affaire du collier d'après de nouveaux documents recueillis en partie par A. Bégis Librairie Hachette, 1921. Au format in 12 comprenant XXVI + 380 pages, relié en demi basane, dos à nerfs richement ornementé, coiffe haute recollée, joli aspect. Histoire Droit 8,00 €
39645 Hébert & Boucly Attentat du 13 septembre 1841. Cour des Pairs. Réquisitoires prononcés par M. Hébert, Procureur général du Roi et par M. Boucly, avocat général; Réplique de M. le Procureur général et Arrêt définitif du 23 décembre 1841 Imprimerie royale; 1841, Paris. Au format grand in 8 carré broché dans sa couverture imprimée au premier plat, comprenant 169 pages + 2 ff de table avec de légères et anciennes traces de mouillures. A noter : cet attentat du 13 septembre 1841 a été organisé contre le Duc d'Orléans, de Nemours et d'Aumale et les membres de la famille royale par François Quenisset dit Papart et 11 protagonistes. Trois serons condamnés à la peine de mort, trois à la déportation et les autres à une peine de prison. Droit Histoire 39,00 €
39642 Thierry, Augustin Essai sur l'histoire de la formation et des progrès du Tiers État. Suivi de Deux fragments du recueil des monuments inédits de cette histoire Furne, Jouvet, 1866, fait partie des Oeuvres. Au format in 8 comprenant XIV, 407 pages, relié en demi basane d'époque, dos à nerfs avec fleurons, tranches mouchetées. Histoire Sociologie Politique Droit 10,00 €
39641 Girod de Lapos, Baron de Attentat du 15 octobre 840. Rapport fait à la cour par M. le Baron Girod (de l'Ain) l'un des commissaires chargés de l'instruction du procès déféré à la cour des Pairs par ordonnance royale Rapport de l'imprimerie royale de mai 1841 ordonné par la cour des pairs. In 8 broché de 88 pages, en état correct. Droit Histoire 15,00 €
39636   Dreyfus à l'Île du Diable. 12 photogravures inédites B. Roussat éditeur, sans date vers 1896-1898. De format in folio, 37 par 27 cm, 12 photogravures éditée par Roussat sans autre commentaire que le titre succinct. Dreyfus à l'école de guerre de Fontainebleau - Extérieur de la case des gardiens - Extérieur de la case de Dreyfus - Intérieur de la case des gardiens - A quoi pense-t-il ? - Vue générale de l'Île du Diable (double page) - La promenade - Lettre de France - Le lever - Le repas - La correspondance. Histoire Droit Judaisme 45,00 €
39631 Chateaubriand, Vicomte de Mélanges politiques: De la Monarchie selon la Charte - De l'excommunication des comédiens - De la Presse - De la Censure... Pourrat frères, 1839. Partie des oeuvres complètes, au format in 8 de 361 pages, relié en demi chagrin bordeaux avec fleurons dorés, tranches mouchetées, bel exemplaire, bien relié et blanc de papier. Politique Droit Histoire 15,00 €
39625 Deslandres, Maurice L'avènement de la Troisième république, La constitution de 1875. Histoire constitutionnelle de la France Envoi dédicace autographe de l'auteur sur une carte de visite jointe. Librairie Armand Colin et Sirey, 1937. In 8 broché de 541 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons les 2 volumes, parus avant en 1932. Ouvrage rare et recherché. Révolution Empire Droit Dédicace 90,00 €
39624 Deslandres, Maurice De la fin de l'ancien régime à la chute de l'Empire (1789 - 1815) (2 volumes). Histoire constitutionnelle de la France Dédicace autographe signée de l'auteur en date de 1932. Librairie Armand Colin, 1932. 2 forts volumes in 8 brochés de 794 + 766 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons le troisième volume, paru plus tard chez un autre éditeur. Révolution Empire Droit Dédicace 140,00 €
39405 Anonyme (curé de l'église Saint-Georges de Vienne) Droits des curés et des paroisses considérés sous leur double rapport, spirituel & temporel (2 parties en 1 volumes) Sans nom d'éditeur ou d'imprimeur, 1776 ; à Paris. 2 volumes en 1, au format in 8 comprenant XVI, 146 pages + 161 pages. Relié en pleine basane marbrée d'époque, dos lisse richement ornementé, tranches rouges, très bel exemplaire fort rare. A noter : dixit Wikipédia « Ce livre fut supprimé par arrêt du parlement de Grenoble, mais fut réimprimé en 1791 ». L'auteur y expose les plaintes financières des curés du Dauphiné. L'auteur (1737-1820) fut le curé de l'église Saint-Georges de Vienne, évêque constitutionnel de l'Isère, et Baron d'empire. Droit Religion Régionalisme Livre Ancien XVIIIèi Cadeau 160,00 €
39387 Piuz, Anne-Marie Recherches sur le commerce de Genève au XVII siècle. Affaires et Politiques Mémoires et documents publiés par la société d'histoire et d'archéologie de Genève, tome XLII, 1964. Au format in 8 broché avec jaquette illustrée, 456 pages non coupées dans un état presque neuf sauf petite déchirure sans gravité. Suisse Commerce Droit 45,00 €
39071 Bossy, Anne-Marie Les grandes affaires criminelles de Savoie De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état. Droit Savoie Histoire 9,00 €
39004 Plasman, de Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour Impériale de Lyon le 3 novembre 1858. De la justice criminelle en Angleterre. Discours prononcé par M. de Plasman Louis Perrin, 1858, Lyon. Au format in 4 broché avec couverture tachée, 60 pages avec ex-libris manuscrit de Morand de Jouffray. Droit Histoire Régionalisme 15,00 €
38998   Annuaire du département de la Drome pour 1839, dixième année Chez L. Borel, (1839), Valence. Au format in 12 broché comprenant 253 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit 24,00 €
38997   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1877 Chez Baratier frères et Dardelet, 1877, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 264 pages, 60 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 6,00 €
38996   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année bissextile 1876 Chez Baratier frères et Dardelet, 1876, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 262 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 6,00 €
38995   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1875 Chez Baratier frères et Dardelet, 1875, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 256 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 6,00 €
38994   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1867, suivi des bordereaux des prix pour les constructions, réparations et travaux en tous genres Chez Baratier frères et Dardelet, 1867, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 86, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 12,00 €
38993   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1866, suivi 1/ des tables d'intérêts 2/ renseignements divers et tableaux comparatifs de la valeur des mesures agraires Chez Baratier frères et fils, 1866, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 201 pages, 65, 5 ff, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 12,00 €
38992   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1865, suivi du nouveau tarif officiel des droits d'octroi de la ville de Grenoble Chez Baratier frères et fils, 1865, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 213 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 12,00 €

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Vendredi 05 Décembre 2025

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