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30,00 €

Traité de la Seigneurie Féodale universelle, et du Franc-Alleu naturel

Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome V. Au format in 8 comprenant 1 ff, 120 pages, relié avec la 1re partie d'« Ordonnance de Louis XV, Rois de France et de Navarre pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731 », 406 pages. Le tout relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements...


Categorie(s) du livre :
droit  livre-ancien-XVIIIè  religion 


Référence du livre : 37488


30,00 €

Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747

Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VII. Au format in 8 comprenant 493 pages. relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct.


Categorie(s) du livre :
droit  livre-ancien-XVIIIè  religion 


Référence du livre : 37487


30,00 €

Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747

Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VII. Au format in 8 comprenant 493 pages. relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct.


Categorie(s) du livre :
droit  livre-ancien-XVIIIè  religion 


Référence du livre : 37487


[...] la manière de les exercer, & les autres questions sur la même matière. Suivant les Décrets des Conciles, les constitutions des Papes, les Chartes anciennes... Chez Celot, 1776, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VIII et Dernier. Au format in 8 comprenant XXXII, 451 pages. Relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes frottées, tranches marbrée.


Categorie(s) du livre :
droit  livre-ancien-XVIIIè  religion  cadeau 


Référence du livre : 37486


Librairie Hachette, 1921. Au format in 12 comprenant XXVI + 380 pages, relié en demi basane, dos à nerfs richement ornementé, coiffe haute recollée, joli aspect.


Categorie(s) du livre :
histoire  droit 


Référence du livre : 39655


Librairie Hachette, 1921. Au format in 12 comprenant XXVI + 380 pages, relié en demi basane, dos à nerfs richement ornementé, coiffe haute recollée, joli aspect.


Categorie(s) du livre :
histoire  droit 


Référence du livre : 39655


6,00 €

L'affaire Rohm-Hitler

François, Jean

Nouvelle édition (10ème), NRF, Gallimard, 1946. In 12 broché de 223 pages + table, en bon état.


Categorie(s) du livre :
militaria  seconde-guerre  politique  europe  droit 


Référence du livre : 19049


Hachette, 1966, L'univers des connaissances. Au format in 12 broché de 252 pages avec illustrations in texte.


Categorie(s) du livre :
histoire-ancienne  étude  droit 


Référence du livre : 39674


Hachette, 1966, L'univers des connaissances. Au format in 12 broché de 252 pages avec illustrations in texte.


Categorie(s) du livre :
histoire-ancienne  étude  droit 


Référence du livre : 39674


15,00 €

Catholicisme et Protestantisme

Foisset, M. (Juge et Docteur en Droit)

Plancy, Société de St Victor, Paris, Waille, 1850. 2ème édition. In-8° de 339 pages en demi reliure toile muette. Rousseurs et taches éparses, mais en état très correct.


Categorie(s) du livre :
religion  droit  histoire 


Référence du livre : 16988


Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 


Référence du livre : 18295


Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 


Référence du livre : 18295


Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 


Référence du livre : 12927


Apud Petrum & Iacobum Chouet, 1620, Coloniae allobrogum. Édition peu courante du vivant de l'auteur (1557-1624). Au format, grand in 4 (format petit folio) imprimé en deux couleurs, noir et rouge, texte sur deux colonnes, comprenant 18 ff, 1222 pages, 77 ff (index) avec quelques rousseurs, nombreuses lettrines ornementées. Le tout dans une reliure postérieur du XIXe siècle remontée dans l'esprit du XVII siècle, tranches rouges, en bon état. A noter : Antoine Favre (1557-1624) fut un juriste...


Categorie(s) du livre :
droit  savoie  livre-ancien-XVIIè  cadeau 


Référence du livre : 38557


Apud Petrum & Iacobum Chouet, 1620, Coloniae allobrogum. Édition peu courante du vivant de l'auteur (1557-1624). Au format, grand in 4 (format petit folio) imprimé en deux couleurs, noir et rouge, texte sur deux colonnes, comprenant 18 ff, 1222 pages, 77 ff (index) avec quelques rousseurs, nombreuses lettrines ornementées. Le tout dans une reliure postérieur du XIXe siècle remontée dans l'esprit du XVII siècle, tranches rouges, en bon état. A noter : Antoine Favre (1557-1624) fut un juriste...


Categorie(s) du livre :
droit  savoie  livre-ancien-XVIIè  cadeau 


Référence du livre : 38557


150,00 €

Hemischilias; Seu, Pars secunda De Erroribus pragmatic et interprétum juris

Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebusiani et in supremo Sabaudiae Senatu.

Sumptibus Samuleis Cripini, 1612, editio secunda, Coloniae allobrogum. Édition dédiée à « Ad Serenissum Sabaudiae Ducem Carolum Emanuelem ». Second tome sur quatre, indépendant, au format in 8 comprenant 21 ff, texte sur deux colonnes, 1306 pages, index. Avec de nombreuses imperfections, relié en plein vélin d'époque, en état très correct.


Categorie(s) du livre :
droit  savoie  livre-ancien-XVIIè 


Référence du livre : 38559


150,00 €

Rationalia in pandectas: ac Primum

Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebuiani Senatoris Sabaudi

Ex typis Vignonianis, 1604, Genève. Page de titre ornementé avec vignette « S. Gervasii ». Ouvrage du vivant de l'auteur dédié à Rudolphe II, Emperuer du Saint Empire. Premier volume sur 5, au format petit folio comprenant avec texte imprimé en deux couleurs sur la page de titre et texte sur deux colonnes, 32 ff (index rerum et verborum), 12 ff (index legum), 835 pages, le tout avec de nombreuses petites imperfections, relié en plein vélin d'époque avec monogramme sur les plats, en état très...


Categorie(s) du livre :
livre-ancien  vii  droit  savoie  suisse  édition-originale 


Référence du livre : 38558


150,00 €

Rationalia in pandectas: ac Primum

Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebuiani Senatoris Sabaudi

Ex typis Vignonianis, 1604, Genève. Page de titre ornementé avec vignette « S. Gervasii ». Ouvrage du vivant de l'auteur dédié à Rudolphe II, Emperuer du Saint Empire. Premier volume sur 5, au format petit folio comprenant avec texte imprimé en deux couleurs sur la page de titre et texte sur deux colonnes, 32 ff (index rerum et verborum), 12 ff (index legum), 835 pages, le tout avec de nombreuses petites imperfections, relié en plein vélin d'époque avec monogramme sur les plats, en état très...


Categorie(s) du livre :
livre-ancien  vii  droit  savoie  suisse  édition-originale 


Référence du livre : 38558


750,00 €

Jurisprudentiae papinianeae scientia, ad ordinem institutionum imperalium efformata... (1607)

Fabri Antonii (Antoine Favre) Sebusiani sereniss. Sabaudiae..

Apud haeredes Jacobi Chouet (les héritiers de Jacques Chouet), 1607, Lugduni. Petit in 4 dans une très belle reliure d'époque, en parchemin (vélin) ivoire montés sur ais de bois, filets à froids en encadrement, fleurons angulaires et motif central noircis au noir de fumée sur les plats, dos orné. Bel exemplaire avec quelques pliures et un très petit manque sur la page de titre, ex-libris raturé. Édition originale dédiée à Henri de Savoie, Duc de Genevois et de Nemours. A noter : D'après...


Categorie(s) du livre :
droit  savoie  livre-ancien-XVIIè  reliure  cadeau  édition-originale 


Référence du livre : 37414


2,00 €

Lettre ouverte aux Socialistes

Duverger, Maurice

Albin michel, collection lettre ouverte, 1976. Broché, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
droit  sociologie  politique 


Référence du livre : 24680


2,00 €

Lettre ouverte aux Socialistes

Duverger, Maurice

Albin michel, collection lettre ouverte, 1976. Broché, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
droit  sociologie  politique 


Référence du livre : 24680


Evian, imp. Munier, 1897. Extrait et tiré à part. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 


Référence du livre : 18186


Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 


Référence du livre : 18177


Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 


Référence du livre : 18177


Editions A. Pedone, 1962. Au format in 8 broché de 112 pages non coupées. En bon état.


Categorie(s) du livre :
droit 


Référence du livre : 40375


Extrait de la bibliothèque de l'école des Chartes, tome CV, 1944. Paris, 1945, plaquette in-8° broché de 23 pages.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 


Référence du livre : 2949


Extrait de la bibliothèque de l'école des Chartes, tome CV, 1944. Paris, 1945, plaquette in-8° broché de 23 pages.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 


Référence du livre : 2949


5,00 €

Le Sauvement

Duparc Pierre

Plaquette in-8° broché de 45 pages, en bon état. Extrait du Bulletin Philologique et Historique, année 1961, Paris, imprimerie Nationale, 1963.


Categorie(s) du livre :
moyen-âge  droit  histoire 


Référence du livre : 7736


35,00 €

Nouveau Code du Duel, Histoire, Législation, Droit contemporain

Du Verger de Saint Thomas, Comte

Paris, Dentu et Cie éditeur, 1887, nouvelle édition revue et corrigée, fort in-8° de 483 pages broché, dos fatigué, avec un aparté manuscrit de Campi (personnage de Savoie), fort intéressant.


Categorie(s) du livre :
histoire  varia  droit  dédicace  sport 


Référence du livre : 1913


35,00 €

Nouveau Code du Duel, Histoire, Législation, Droit contemporain

Du Verger de Saint Thomas, Comte

Paris, Dentu et Cie éditeur, 1887, nouvelle édition revue et corrigée, fort in-8° de 483 pages broché, dos fatigué, avec un aparté manuscrit de Campi (personnage de Savoie), fort intéressant.


Categorie(s) du livre :
histoire  varia  droit  dédicace  sport 


Référence du livre : 1913


Paris, librairie de droit Sagot, 1921. In-8° broché de 120 pages, dos abîmé, exemplaire non coupé.


Categorie(s) du livre :
droit  sociologie 


Référence du livre : 15914


Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état.


Categorie(s) du livre :
droit  suisse  société-savante 


Référence du livre : 8387


Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état.


Categorie(s) du livre :
droit  suisse  société-savante 


Référence du livre : 8387


5,00 €

L'affaire Abel

Donovan James

Fayard, collection « La guerre secrète », 1965. In-8° broché avec couverture repliée, en bon état.


Categorie(s) du livre :
politique  droit 


Référence du livre : 13783


Chez Le Jay, libraire, Paris, 1771. 2 volumes au format in 12 comprenant T 1 : 4 ff, 459 pages, VII. T 2 : 526 pages, 1 ff. Le tout en reliure plein veau marbrée de l'époque, dos à nerfs richement ornementé, tranches rouges. Très bon exemplaire. A noter : édition française à la demande de Joseph Donjon, suite à la refonte des codes Sarde de 1770.


Categorie(s) du livre :
droit  savoie 


Référence du livre : 40977


Chez Le Jay, libraire, Paris, 1771. 2 volumes au format in 12 comprenant T 1 : 4 ff, 459 pages, VII. T 2 : 526 pages, 1 ff. Le tout en reliure plein veau marbrée de l'époque, dos à nerfs richement ornementé, tranches rouges. Très bon exemplaire. A noter : édition française à la demande de Joseph Donjon, suite à la refonte des codes Sarde de 1770.


Categorie(s) du livre :
droit  savoie 


Référence du livre : 40977


J. V. D. Clarissimo Legumque interprete acutissimo et supradicti Sacri Senatus Senatore dignissimo. Nune primùm in Germania, post altas priores editiones, ob defectum exemplarium, correctius & ornatius typorum varietate, allegationibus à textu separatis, in lucem editae. Cum indicererum & verborum copiosissimo. Francofurti ad Moenum. Sumptibus Antonii Hierati, Bibliopolae Coloniens, 1624. 2 volumes petit folio avec texte sur 2 colonnes, comprenant : page de titre, 598 pages, tome II relié à...


Categorie(s) du livre :
régionalisme  livre-ancien-XVIIè  droit 


Référence du livre : 20737


Envoi dédicace autographe de l'auteur sur une carte de visite jointe. Librairie Armand Colin et Sirey, 1937. In 8 broché de 541 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons les 2 volumes, parus avant en 1932. Ouvrage rare et recherché.


Categorie(s) du livre :
révolution  empire  droit  dédicace 


Référence du livre : 39625


Envoi dédicace autographe de l'auteur sur une carte de visite jointe. Librairie Armand Colin et Sirey, 1937. In 8 broché de 541 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons les 2 volumes, parus avant en 1932. Ouvrage rare et recherché.


Categorie(s) du livre :
révolution  empire  droit  dédicace 


Référence du livre : 39625


Dédicace autographe signée de l'auteur en date de 1932. Librairie Armand Colin, 1932. 2 forts volumes in 8 brochés de 794 + 766 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons le troisième volume, paru plus tard chez un autre éditeur.


Categorie(s) du livre :
révolution  empire  droit  dédicace 


Référence du livre : 39624


À l'usage des Syndicalistes. « Les manuels syndicaux », éditions SPES, 1939. Au format in 12 broché comprenant 198 pages.


Categorie(s) du livre :
politique  droit 


Référence du livre : 23943


À l'usage des Syndicalistes. « Les manuels syndicaux », éditions SPES, 1939. Au format in 12 broché comprenant 198 pages.


Categorie(s) du livre :
politique  droit 


Référence du livre : 23943


Imprimerie Jules Le Clere, 1875, pour la faculté de Droit de Paris. Grand in 8 broché de 186 pages, couverture légèrement défraichie, en état très correct.


Categorie(s) du livre :
droit  militaria 


Référence du livre : 41142


Éditions Rencontre, 1967. Petit in-12° en plein skaïvertex de l'éditeur, avec jaquette, 517 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
histoire  droit 


Référence du livre : 16188


Éditions Rencontre, 1967. Petit in-12° en plein skaïvertex de l'éditeur, avec jaquette, 517 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
histoire  droit 


Référence du livre : 16188


Didier et Cie, 1860, 6 volumes, 3 parties au format in 8, XV, 471 - 452 - 452 - 506 - 464 - 533 pages. Le tout en reliure uniforme d'époque, en demi chagrin, dos à nerfs avec fleurons. Bel ensemble en bon état.


Categorie(s) du livre :
religion  droit  histoire  cadeau 


Référence du livre : 38868


6,00 €

Aux électeurs de la Ville de Chambéry

D'Alexandry (Maire de Chambéry)

Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit  politique 


Référence du livre : 12996


6,00 €

Aux électeurs de la Ville de Chambéry

D'Alexandry (Maire de Chambéry)

Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit  politique 


Référence du livre : 12996


Librairie de Firmin Didot frères 1850. In-12° de 414 pages comprenant les « Mercuriales » « instructions sur les études propres à former un magistrat » « essai d'une institution en droit public », demi reliure chagrin vert, au dos à caissons gaufrés, en bon état.


Categorie(s) du livre :
droit  littérature  histoire-XVIIè  histoire-XVIIIè  biographie 


Référence du livre : 3115


6,00 €

Savoie. Réflexions pour un livre blanc

Conseil Général de la Savoie

Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de...


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 


Référence du livre : 20348


6,00 €

Savoie. Réflexions pour un livre blanc

Conseil Général de la Savoie

Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de...


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 


Référence du livre : 20348


Publiée par la Chancellerie Fédérale, sans date (1948). In-8° broché de 67 pages. En état correct.


Categorie(s) du livre :
suisse  politique  droit 


Référence du livre : 17153


Nouvelle édition revue sur le texte complet de 1594 & publiée avec un grand nombre de pièces supplémentaires rares ou inédites, notes historiques & index par Édouard Tricotel. Paris, Alphonse Lemerre éditeur, 1877-1881. 2 volumes au format in 12 brochés comprenant avec la couverture de l'édition de 1593, X + 262 pages ; avec le supplément du Catholicon, la page de titre de l'édition de 1595, et d'autres suppléments, VII + 298 pages. Le tous en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
littérature  droit  religion 


Référence du livre : 21760


Nouvelle édition revue sur le texte complet de 1594 & publiée avec un grand nombre de pièces supplémentaires rares ou inédites, notes historiques & index par Édouard Tricotel. Paris, Alphonse Lemerre éditeur, 1877-1881. 2 volumes au format in 12 brochés comprenant avec la couverture de l'édition de 1593, X + 262 pages ; avec le supplément du Catholicon, la page de titre de l'édition de 1595, et d'autres suppléments, VII + 298 pages. Le tous en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
littérature  droit  religion 


Référence du livre : 21760


6,00 €

La Chasse et le Droit

Colin, Paul & Guilbaud, Jacques

Paris, Librairie Techniques, 1962, 7e édition. Broché in 12 de 433 pages, couverture illustrée. En bon état.


Categorie(s) du livre :
chasse  droit 


Référence du livre : 16953


8,00 €

Études sur la Révolution

Cloriviere, Pierre de

Éditions Fideliter, 1988. Petit in-8° broché de 107 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
révolution  droit 


Référence du livre : 13427


8,00 €

Études sur la Révolution

Cloriviere, Pierre de

Éditions Fideliter, 1988. Petit in-8° broché de 107 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
révolution  droit 


Référence du livre : 13427


Institut français de Washington, 1945. Plaquette in 8 brochée de 38 pages avec gravure en double page. En bon état.


Categorie(s) du livre :
droit  amérique 


Référence du livre : 40368


Annecy, Gardet éditeur, 1953. In 8 broché de 173 pages. En bon état. Il s'agit d'une thèse pour le doctorat présentée le 15 mars 1948.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit  histoire 


Référence du livre : 41119


Annecy, Gardet éditeur, 1953. In 8 broché de 173 pages. En bon état. Il s'agit d'une thèse pour le doctorat présentée le 15 mars 1948.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit  histoire 


Référence du livre : 41119


Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.


Categorie(s) du livre :
politique  droit  savoie 


Référence du livre : 20720


Pourrat frères, 1839. Partie des oeuvres complètes, au format in 8 de 361 pages, relié en demi chagrin bordeaux avec fleurons dorés, tranches mouchetées, bel exemplaire, bien relié et blanc de papier.


Categorie(s) du livre :
politique  droit  histoire 


Référence du livre : 39631


Pourrat frères, 1839. Partie des oeuvres complètes, au format in 8 de 361 pages, relié en demi chagrin bordeaux avec fleurons dorés, tranches mouchetées, bel exemplaire, bien relié et blanc de papier.


Categorie(s) du livre :
politique  droit  histoire 


Référence du livre : 39631


12,00 €

Polémique. Opinions et discours

Chateaubriand, Vicomte de

Pourrat frères éditeurs, 1837. Tome 29e des Oeuvres complètes. Au format fort in 8 comprenant frontispice « La Princesse de Lambale », 365 pages + table. Relié en demi chagrin rouge, dos à nerfs avec fleurons, en très bon état.


Categorie(s) du livre :
droit  politique  mémoires 


Référence du livre : 21434


Librairie Hachette, 1947. Au format in 8 broché de 327 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
économie  droit  militaria  seconde-guerre 


Référence du livre : 22480


Librairie Hachette, 1947. Au format in 8 broché de 327 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
économie  droit  militaria  seconde-guerre 


Référence du livre : 22480


5,00 €

Les syndicats d'élevage

Charbonnel G.

Bibliothèque Vermorel n° 45, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 51 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
agriculture  droit 


Référence du livre : 5825


Avec les notes de Mes Charles du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard, des Observations sur ces Coutumes & sur le Droit Écrit qui régit une partie de la Province, & des Notes Historiques sur les Coutumes Locales ; Précédées de deux Dissertations : l'une, sur l'origine & les motifs de la diversité des Loix qui régissent cette Province ; l'autre, sur la forme dans laquelle la Justice y a été administrée depuis l'origine de la Monarchie. À Riom chez Martin Dégoutte,...


Categorie(s) du livre :
livre-ancien-XVIIIè  droit  régionalisme  cadeau 


Référence du livre : 17314


Avec les notes de Mes Charles du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard, des Observations sur ces Coutumes & sur le Droit Écrit qui régit une partie de la Province, & des Notes Historiques sur les Coutumes Locales ; Précédées de deux Dissertations : l'une, sur l'origine & les motifs de la diversité des Loix qui régissent cette Province ; l'autre, sur la forme dans laquelle la Justice y a été administrée depuis l'origine de la Monarchie. À Riom chez Martin Dégoutte,...


Categorie(s) du livre :
livre-ancien-XVIIIè  droit  régionalisme  cadeau 


Référence du livre : 17314


4,00 €

Devant l'Histoire. Mes Prisons

Caillaux, Joseph

Aux éditions de la Sirène, 1921. Au format in 12 broché, en état correct.


Categorie(s) du livre :
droit  politique 


Référence du livre : 24806


8,00 €

Le souverain Sénat de Savoie

Buttin, Anne

Collection « L'Histoire en Savoie » n° 69 de mars 1983, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 31 pages, ex-libris. En bon état.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit  politique 


Référence du livre : 41572


8,00 €

Le souverain Sénat de Savoie

Buttin, Anne

Collection « L'Histoire en Savoie » n° 69 de mars 1983, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 31 pages, ex-libris. En bon état.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit  politique 


Référence du livre : 41572


5,00 €

Bazaine

Burnand, Robert

Paris, Librairie Floury, 1939. In-8° broché de 254 pages avec illustrations. En état très correct.


Categorie(s) du livre :
biographie  militaria  droit 


Référence du livre : 24781


Presses Universitaires de France, 1982. Au format in 8 broché comprenant 175 pages + cartes. En bon état.


Categorie(s) du livre :
politique  afrique  droit 


Référence du livre : 22379


Presses Universitaires de France, 1982. Au format in 8 broché comprenant 175 pages + cartes. En bon état.


Categorie(s) du livre :
politique  afrique  droit 


Référence du livre : 22379


Bibliothèque Vermorel n° 175, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 40 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
agriculture  droit  économie 


Référence du livre : 5909


6,00 €

Le Concordat

Broglie, Duc de

Paris, Calaman Lévy éditeur, 1893. In-12° broché de V + 239 pages. Intérieur très frais sur beau papier. Brochage en mauvais état.


Categorie(s) du livre :
religion  empire  droit 


Référence du livre : 11762


6,00 €

Le Concordat

Broglie, Duc de

Paris, Calaman Lévy éditeur, 1893. In-12° broché de V + 239 pages. Intérieur très frais sur beau papier. Brochage en mauvais état.


Categorie(s) du livre :
religion  empire  droit 


Référence du livre : 11762


10,00 €

La France à l'abattoir

Bourgeade, Pierre

Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Ramsay, 1979. Au format in 8 oblong, en bon état.


Categorie(s) du livre :
dédicace  politique  droit 


Référence du livre : 24600


9,00 €

Les grandes affaires criminelles de Savoie

Bossy, Anne-Marie

De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état.


Categorie(s) du livre :
droit  savoie  histoire 


Référence du livre : 39071


9,00 €

Les grandes affaires criminelles de Savoie

Bossy, Anne-Marie

De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état.


Categorie(s) du livre :
droit  savoie  histoire 


Référence du livre : 39071


librairie des sciences économiques et sociales, Marcel Rivière, 1932. Au format in comprenant 392 pages, non coupées, relié en demi toile grise, pièce de titre rouge, fleuron, en bon état.


Categorie(s) du livre :
biographie  histoire  droit  économie 


Référence du livre : 39658


Imprimerie Georges Bridel et cie, petit folio de 185 pages en pleine reliure toile (salie), titre sur le premier plat (vers 1892). Différent entre la Compagnie de chemin de fer Dalagoa Bay and East African Railway Limited représenté par le Gouvernement anglais et le Portugal à propos de l'expropriation de la compagnie et sa demande a être indemnisé. Une guerre du droit sur fond colonial.


Categorie(s) du livre :
droit  afrique  colonialisme  europe 


Référence du livre : 4939


Imprimerie Georges Bridel et cie, petit folio de 185 pages en pleine reliure toile (salie), titre sur le premier plat (vers 1892). Différent entre la Compagnie de chemin de fer Dalagoa Bay and East African Railway Limited représenté par le Gouvernement anglais et le Portugal à propos de l'expropriation de la compagnie et sa demande a être indemnisé. Une guerre du droit sur fond colonial.


Categorie(s) du livre :
droit  afrique  colonialisme  europe 


Référence du livre : 4939


Extrait de « la revue de sciences et de législation financières », Paris, Giard et Brière, 1905. PLaquette grand in-8° de 52 pages, en très bon état.


Categorie(s) du livre :
afrique  droit 


Référence du livre : 4989


Extrait de la revue de la Sté Royale d’Économie Politique et Statistique et de Législation, Le Caire, imprimerie de l'Institut Français d'Archéologie Orientale, 1930, in-8° broché de 33 pages non coupées en bon état.


Categorie(s) du livre :
afrique  économie  droit 


Référence du livre : 2860


Extrait de la revue de la Sté Royale d’Économie Politique et Statistique et de Législation, Le Caire, imprimerie de l'Institut Français d'Archéologie Orientale, 1930, in-8° broché de 33 pages non coupées en bon état.


Categorie(s) du livre :
afrique  économie  droit 


Référence du livre : 2860


Chez Baratier frères et fils, 1854, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, XIV, 169, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38985


Chez Baratier frères et fils, 1856, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages, 78, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38986


Chez Baratier frères et fils, 1856, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages, 78, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38986


Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 168 pages. 58 pages (Code de la contrainte par corps ou recueil de tous les textes de lois relatifs en vigueur), en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
almanach  régionalisme  droit 


Référence du livre : 38983


Collection « Bibliothèque de Philosophie Scientifique », Ernest Flammarion éditeur, 1918. In-12° broché de 284 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
philosophie  droit  sociologie 


Référence du livre : 5269


Collection « Bibliothèque de Philosophie Scientifique », Ernest Flammarion éditeur, 1918. In-12° broché de 284 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
philosophie  droit  sociologie 


Référence du livre : 5269


Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état.


Categorie(s) du livre :
savoie  monographie  histoire  droit  dédicace 


Référence du livre : 37975


Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé.


Categorie(s) du livre :
savoie  histoire  droit  cadeau 


Référence du livre : 6008


Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé.


Categorie(s) du livre :
savoie  histoire  droit  cadeau 


Référence du livre : 6008


12,00 €

Justice et société

Bagolini Luigi

Bibliothèque de philosophie comparée, Philosophie du Droit - 12, édition Bière, 1995, in 8 broché en bon état..


Categorie(s) du livre :
philosophie  droit 


Référence du livre : 13386


10,00 €

Le droit des Femmes

Assollant, Alfred

Armand Anger, 1868, Paris. In 12 comprenant 308 pages + table. Relié en demi toile d'époque, en bon état.


Categorie(s) du livre :
varia  droit 


Référence du livre : 41447


10,00 €

Le droit des Femmes

Assollant, Alfred

Armand Anger, 1868, Paris. In 12 comprenant 308 pages + table. Relié en demi toile d'époque, en bon état.


Categorie(s) du livre :
varia  droit 


Référence du livre : 41447


160,00 €

Coniecturarum Juris Civilis, Pars quarta Lib. XVII, XVIII, XIX, & XX continens

Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in...

Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. A noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et...


Categorie(s) du livre :
droit  savoie  livre-ancien-XVIIè 


Référence du livre : 25084


Sans nom d'éditeur ou d'imprimeur, 1776 ; à Paris. 2 volumes en 1, au format in 8 comprenant XVI, 146 pages + 161 pages. Relié en pleine basane marbrée d'époque, dos lisse richement ornementé, tranches rouges, très bel exemplaire fort rare. A noter : dixit Wikipédia « Ce livre fut supprimé par arrêt du parlement de Grenoble, mais fut réimprimé en 1791 ». L'auteur y expose les plaintes financières des curés du Dauphiné. L'auteur (1737-1820) fut le curé de l'église Saint-Georges de Vienne,...


Categorie(s) du livre :
droit  religion  régionalisme  livre-ancien-XVIIIèi  cadeau 


Référence du livre : 39405


Sans nom d'éditeur ou d'imprimeur, 1776 ; à Paris. 2 volumes en 1, au format in 8 comprenant XVI, 146 pages + 161 pages. Relié en pleine basane marbrée d'époque, dos lisse richement ornementé, tranches rouges, très bel exemplaire fort rare. A noter : dixit Wikipédia « Ce livre fut supprimé par arrêt du parlement de Grenoble, mais fut réimprimé en 1791 ». L'auteur y expose les plaintes financières des curés du Dauphiné. L'auteur (1737-1820) fut le curé de l'église Saint-Georges de Vienne,...


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droit  religion  régionalisme  livre-ancien-XVIIIèi  cadeau 


Référence du livre : 39405


Plaquette de la section d'information, secrétariat de la SDN, Genève, 1925. In-8° broché de 110 pages, traces de mouillures mais état très correct.


Categorie(s) du livre :
politique  sociologie  droit  militaria 


Référence du livre : 4557


12,00 €

Pouillé de l'ancien Archidiocèse de Tarentaise au XIVe siècle

Alliaudi, Chanoine (président de l'académie de la Val d'Isère, Prévôt de la...

Imprimerie Cane sœurs, 1882. Plaquette petit in 8 brochée de 29 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
religion  droit  savoie 


Référence du livre : 41297


12,00 €

Pouillé de l'ancien Archidiocèse de Tarentaise au XIVe siècle

Alliaudi, Chanoine (président de l'académie de la Val d'Isère, Prévôt de la...

Imprimerie Cane sœurs, 1882. Plaquette petit in 8 brochée de 29 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
religion  droit  savoie 


Référence du livre : 41297


8,00 €

De la Tyrannie

Alfieri, V.

Dubuisson et Marpon, 1865, Bibliothèque nationale au format in 16 broché comprenant 184 pages, en état très correct.


Categorie(s) du livre :
droit  philosophie  italie 


Référence du livre : 40362


Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne....


Categorie(s) du livre :
société-savante  savoie  archéologie  droit 


Référence du livre : 36374


Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne....


Categorie(s) du livre :
société-savante  savoie  archéologie  droit 


Référence du livre : 36374


Imprimerie Chatelain, 1880, Chambéry. Au format in 8 broché comprenant XVI + 510 pages + table. Comprenant les articles : « Notice historique sur les eaux de la Boisse » par J. Carret ; « La mission du Seigneur de Barres, envoyé extraordinaire de François Ier, Roi de France à la cour de Charles III, Duc de Savoie, d'après des documents inédits » par le Baron Gaudence Claretta ; « Notice sur la fabrique de Faïence de la Forest », par le Comte de Loche, etc.


Categorie(s) du livre :
société-savante  savoie  droit  histoire 


Référence du livre : 36371


Imprimerie Dépollier et Cie, 1914. Au format in 8 broché de 504 pages, en état correct.
A noter : il s'agit de la gestion et des comptes de nombreux domaines du département de la Haute-Savoie, chemins de fer, ponts et chaussées, service vicinal, poste, douanes, etc.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 


Référence du livre : 41409


Imprimerie Dépollier et Cie, 1914. Au format in 8 broché de 504 pages, en état correct.
A noter : il s'agit de la gestion et des comptes de nombreux domaines du département de la Haute-Savoie, chemins de fer, ponts et chaussées, service vicinal, poste, douanes, etc.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 


Référence du livre : 41409


Imprimerie Dépollier et Cie, 1913. Au format in 8 broché de 298 pages, en état correct.
A noter : il s'agit de la gestion et des comptes de nombreux domaines du département de la Haute-Savoie, chemins de fer, ponts et chaussées, service vicinal, poste, douanes, etc.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 


Référence du livre : 41408


Chez Pierre Joseph Zappata et fils, 1740, à Turin. Au format in 4 comprenant 373 pages + 17 ff (table du tarif), ayant quelques poussières et taches. Ex-libris manuscrit. Le tout en plein vélin d'époque avec épidermures et petit manque de vélin, sinon en assez bon état. A noter : en page 373 l'édit reprend le placard d'application, imprimé avec C. Emanuel le 9 juin 1740.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit  livre-ancien-XVIIIè 


Référence du livre : 41303


Chez Pierre Joseph Zappata et fils, 1740, à Turin. Au format in 4 comprenant 373 pages + 17 ff (table du tarif), ayant quelques poussières et taches. Ex-libris manuscrit. Le tout en plein vélin d'époque avec épidermures et petit manque de vélin, sinon en assez bon état. A noter : en page 373 l'édit reprend le placard d'application, imprimé avec C. Emanuel le 9 juin 1740.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit  livre-ancien-XVIIIè 


Référence du livre : 41303


50 pages in folio, sans nom d'imprimeur, ni de date (vers 1707), défraichi. Il s'agit de la demande en prétention sur les souverainetés de Neuf-Chatel et de Vallengin de Mme la Duchesse de Lesdiguières suite à la mort de Madame la Duchesse de Nemours en 1707. Les Neuchâtelois choisissent Frédéric Ier de Brandebourg, roi en Prusse, comme prince de Neuchâtel.


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droit  histoire  livre-ancien 


Référence du livre : 40417


Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 


Référence du livre : 39701


Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 


Référence du livre : 39701


B. Roussat éditeur, sans date vers 1896-1898. De format in folio, 37 par 27 cm, 12 photogravures éditée par Roussat sans autre commentaire que le titre succinct. Dreyfus à l'école de guerre de Fontainebleau - Extérieur de la case des gardiens - Extérieur de la case de Dreyfus - Intérieur de la case des gardiens - A quoi pense-t-il ? - Vue générale de l'Île du Diable (double page) - La promenade - Lettre de France - Le lever - Le repas - La correspondance.


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histoire  droit  judaisme 


Référence du livre : 39636


Chez L. Borel, (1839), Valence. Au format in 12 broché comprenant 253 pages, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit 


Référence du livre : 38998


Chez L. Borel, (1839), Valence. Au format in 12 broché comprenant 253 pages, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit 


Référence du livre : 38998


Chez Baratier frères et Dardelet, 1877, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 264 pages, 60 pages, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38997


Chez Baratier frères et Dardelet, 1876, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 262 pages, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38996


Chez Baratier frères et Dardelet, 1876, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 262 pages, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38996


Chez Baratier frères et Dardelet, 1875, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 256 pages, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38995


Chez Baratier frères et Dardelet, 1867, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 86, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38994


Chez Baratier frères et Dardelet, 1867, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 86, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38994


Chez Baratier frères et fils, 1866, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 201 pages, 65, 5 ff, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38993


Chez Baratier frères et fils, 1865, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 213 pages, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38992


Chez Baratier frères et fils, 1865, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 213 pages, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38992


Chez Baratier frères et fils, 1862, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38991


Chez Baratier frères et fils, 1861, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 47, 4 ff, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38990


Chez Baratier frères et fils, 1861, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 47, 4 ff, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38990


Chez Baratier frères et fils, 1860, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 195 pages, 51, 4 ff, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38989


Chez Baratier frères et fils, 1859, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 192 pages, 60, 4 ff, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38988


Chez Baratier frères et fils, 1859, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 192 pages, 60, 4 ff, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38988


Chez Baratier frères et fils, 1858, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, 15, 7 ff, 1 plan dépliant, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 


Référence du livre : 38987


Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 187 pages. 27 pages (dictionnaire des communes du département de l'Isère), 4 ff, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
almanach  régionalisme  droit 


Référence du livre : 38984


Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 187 pages. 27 pages (dictionnaire des communes du département de l'Isère), 4 ff, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
almanach  régionalisme  droit 


Référence du livre : 38984


Chez Baratier frères et fils, 1849, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 186 pages. En assez bon état.


Categorie(s) du livre :
almanach  régionalisme  droit 


Référence du livre : 38982


Chez Baratier frères et fils, 1847, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages. En assez bon état.


Categorie(s) du livre :
almanach  régionalisme  droit 


Référence du livre : 38981


Chez Baratier frères et fils, 1847, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages. En assez bon état.


Categorie(s) du livre :
almanach  régionalisme  droit 


Référence du livre : 38981


Chez Baratier frères et fils, 1837, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 128 pages, 108 pages (Liste générale du Jury du département de l'Isère pour 1837), couverture imprimée avec petit manque, dos recollé.


Categorie(s) du livre :
almanach  régionalisme  droit 


Référence du livre : 38975


Chez Baratier frères et fils, 1836, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 160 pages, 119 pages (code de police de la ville de Grenoble), 43 pages (Nomenclature dans l'ordre alphabétique des hameaux ou sections des communes dans le département de l'Isère), couverture imprimée avec tache sur angle de quelques pages.


Categorie(s) du livre :
almanach  régionalisme  droit 


Référence du livre : 38974


Chez Baratier frères et fils, 1836, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 160 pages, 119 pages (code de police de la ville de Grenoble), 43 pages (Nomenclature dans l'ordre alphabétique des hameaux ou sections des communes dans le département de l'Isère), couverture imprimée avec tache sur angle de quelques pages.


Categorie(s) du livre :
almanach  régionalisme  droit 


Référence du livre : 38974


Chez J.H. Peyronard, (1819) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 214 pages (quelques pages cornées), dos muet, dans sa chemise d'attente telle que parue. A noter: Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour royale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes. Contient aussi des informations sur la ville de Grenoble.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit 


Référence du livre : 38973


Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...


Categorie(s) du livre :
regionaisme  droit  savoie 


Référence du livre : 38972


Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...


Categorie(s) du livre :
regionaisme  droit  savoie 


Référence du livre : 38972


Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit  suisse 


Référence du livre : 37380


A Chambéry, chez Gorrin, père et fils (de juin 1794 au 2ème trimestre 1795). Au format in 12 comprenant 93 pages, 13, 14, 16, 16, 16, 16, 16, 30,12, 8, 10, 15, 20, 20 pages avec un grand tableau dépliant, 14, 8,8, 12, 8, 20 pages des lois de la numéro 132 à 156. Le tout relié dans une demi reliure en vélin à coins, en état très correct. A noter : ces lois sont diverses ; de la loi relative à la Gendarmerie à cheval, aux poids et mesures, aux créances et droits sur les biens nationaux...


Categorie(s) du livre :
révolution  histoire  droit 


Référence du livre : 37057


A Chambéry, chez Gorrin, père et fils (de juin 1794 au 2ème trimestre 1795). Au format in 12 comprenant 93 pages, 13, 14, 16, 16, 16, 16, 16, 30,12, 8, 10, 15, 20, 20 pages avec un grand tableau dépliant, 14, 8,8, 12, 8, 20 pages des lois de la numéro 132 à 156. Le tout relié dans une demi reliure en vélin à coins, en état très correct. A noter : ces lois sont diverses ; de la loi relative à la Gendarmerie à cheval, aux poids et mesures, aux créances et droits sur les biens nationaux...


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