La Table Ronde, 1970. In 8 broché de 252 pages, en bon état.
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droit colonialisme politique
Référence du livre : 24870
Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...
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regionaisme droit savoie
Référence du livre : 38972
Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...
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regionaisme droit savoie
Référence du livre : 38972
Chez Baratier frères et fils, 1837, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 128 pages, 108 pages (Liste générale du Jury du département de l'Isère pour 1837), couverture imprimée avec petit manque, dos recollé.
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almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38975
Chez Baratier frères et fils, 1836, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 160 pages, 119 pages (code de police de la ville de Grenoble), 43 pages (Nomenclature dans l'ordre alphabétique des hameaux ou sections des communes dans le département de l'Isère), couverture imprimée avec tache sur angle de quelques pages.
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almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38974
Chez Baratier frères et fils, 1836, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 160 pages, 119 pages (code de police de la ville de Grenoble), 43 pages (Nomenclature dans l'ordre alphabétique des hameaux ou sections des communes dans le département de l'Isère), couverture imprimée avec tache sur angle de quelques pages.
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almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38974
Le Mercher de Longpré (baron d'Haussez), Charles
Chez Baratier frères et fils, 1838, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 156 pages, page de titre, 2 ff, 137 pages (Souvenirs pour servir à la statistique du département de l'Isère) seconde édtion, couverture imprimée , assez bon état. A noter : Le Baron d'Haussez fut Préfet de l'Isère de 1820 à 1824. C'est pendant son administration qu'éclatent les troubles de Grenoble (1821), à la suite de la révolution du Piémont. Il présente ici le département, canton par canton avec de nombreuses...
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almanach régionalisme droit mémoires droit
Référence du livre : 38976
Chez J.H. Peyronard, (1819) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 214 pages (quelques pages cornées), dos muet, dans sa chemise d'attente telle que parue. A noter: Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour royale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes. Contient aussi des informations sur la ville de Grenoble.
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régionalisme droit
Référence du livre : 38973
Chez J.H. Peyronard, (1819) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 214 pages (quelques pages cornées), dos muet, dans sa chemise d'attente telle que parue. A noter: Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour royale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes. Contient aussi des informations sur la ville de Grenoble.
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régionalisme droit
Référence du livre : 38973
Chez L. Borel, (1839), Valence. Au format in 12 broché comprenant 253 pages, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit
Référence du livre : 38998
Chez Baratier frères et fils, 1849, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 186 pages. En assez bon état.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38982
Chez Baratier frères et fils, 1849, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 186 pages. En assez bon état.
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almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38982
Bernard (avocat, ancien juge de paix), M.
Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 168 pages. 58 pages (Code de la contrainte par corps ou recueil de tous les textes de lois relatifs en vigueur), en assez bon état.
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almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38983
Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 187 pages. 27 pages (dictionnaire des communes du département de l'Isère), 4 ff, en assez bon état.
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almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38984
Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 187 pages. 27 pages (dictionnaire des communes du département de l'Isère), 4 ff, en assez bon état.
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almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38984
Chez Baratier frères et Dardelet, 1875, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 256 pages, en assez bon état.
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régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38995
Chez Baratier frères et Dardelet, 1877, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 264 pages, 60 pages, en assez bon état.
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régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38997
Chez Baratier frères et Dardelet, 1877, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 264 pages, 60 pages, en assez bon état.
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régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38997
Chez Baratier frères et Dardelet, 1876, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 262 pages, en assez bon état.
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régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38996
Bernard, M. & Grand-Thoranne
Chez Baratier frères et fils, 1854, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, XIV, 169, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38985
Bernard, M. & Grand-Thoranne
Chez Baratier frères et fils, 1854, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, XIV, 169, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.
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régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38985
Bernard, M.
Chez Baratier frères et fils, 1856, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages, 78, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.
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régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38986
Chez Baratier frères et fils, 1858, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, 15, 7 ff, 1 plan dépliant, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.
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régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38987
Chez Baratier frères et fils, 1858, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, 15, 7 ff, 1 plan dépliant, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.
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régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38987
Chez Baratier frères et fils, 1859, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 192 pages, 60, 4 ff, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38988
Chez Baratier frères et fils, 1860, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 195 pages, 51, 4 ff, en assez bon état.
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régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38989
Chez Baratier frères et fils, 1860, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 195 pages, 51, 4 ff, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38989
Chez Baratier frères et fils, 1861, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 47, 4 ff, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38990
Chez Baratier frères et fils, 1862, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38991
Chez Baratier frères et fils, 1862, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38991
Chez Baratier frères et fils, 1865, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 213 pages, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38992
Chez Baratier frères et fils, 1866, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 201 pages, 65, 5 ff, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38993
Chez Baratier frères et fils, 1866, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 201 pages, 65, 5 ff, en assez bon état.
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régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38993
Chez Baratier frères et Dardelet, 1867, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 86, en assez bon état.
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régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38994
Pilot, M. J. J. A.
Chez Baratier frères et fils, 1841, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages. En état correct.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38977
Pilot, M. J. J. A.
Chez Baratier frères et fils, 1841, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages. En état correct.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38977
Pilot, M. J. J. A.
Chez Baratier frères et fils, 1842, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 20 + 192 pages. En bon état.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38978
Pilot, M. J. J. A.
Chez Baratier frères et fils, 1843, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 240 pages. En assez bon état.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38979
Pilot, M. J. J. A.
Chez Baratier frères et fils, 1843, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 240 pages. En assez bon état.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38979
Pilot, M. J. J. A.
Chez Baratier frères et fils, 1844, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 16 ff, 200 pages. En assez bon état.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38980
Chez Baratier frères et fils, 1847, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages. En assez bon état.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38981
Chez Baratier frères et fils, 1847, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages. En assez bon état.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38981
Hébert & Boucly
Imprimerie royale; 1841, Paris. Au format grand in 8 carré broché dans sa couverture imprimée au premier plat, comprenant 169 pages + 2 ff de table avec de légères et anciennes traces de mouillures. A noter : cet attentat du 13 septembre 1841 a été organisé contre le Duc d'Orléans, de Nemours et d'Aumale et les membres de la famille royale par François Quenisset dit Papart et 11 protagonistes. Trois serons condamnés à la peine de mort, trois à la déportation et les autres à une peine de...
Categorie(s) du livre :
droit histoire
Référence du livre : 39645
Hébert & Boucly
Imprimerie royale; 1841, Paris. Au format grand in 8 carré broché dans sa couverture imprimée au premier plat, comprenant 169 pages + 2 ff de table avec de légères et anciennes traces de mouillures. A noter : cet attentat du 13 septembre 1841 a été organisé contre le Duc d'Orléans, de Nemours et d'Aumale et les membres de la famille royale par François Quenisset dit Papart et 11 protagonistes. Trois serons condamnés à la peine de mort, trois à la déportation et les autres à une peine de...
Categorie(s) du livre :
droit histoire
Référence du livre : 39645
Girod de Lapos, Baron de
Rapport de l'imprimerie royale de mai 1841 ordonné par la cour des pairs. In 8 broché de 88 pages, en état correct.
Categorie(s) du livre :
droit histoire
Référence du livre : 39641
Finet, J.-B.
Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 18295
Finet, J.-B.
Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 18295
DN. Francesco Marco
J. V. D. Clarissimo Legumque interprete acutissimo et supradicti Sacri Senatus Senatore dignissimo. Nune primùm in Germania, post altas priores editiones, ob defectum exemplarium, correctius & ornatius typorum varietate, allegationibus à textu separatis, in lucem editae. Cum indicererum & verborum copiosissimo. Francofurti ad Moenum. Sumptibus Antonii Hierati, Bibliopolae Coloniens, 1624. 2 volumes petit folio avec texte sur 2 colonnes, comprenant : page de titre, 598 pages, tome II relié à...
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régionalisme livre-ancien-XVIIè droit
Référence du livre : 20737
Paris, Librairie Floury, 1939. In-8° broché de 254 pages avec illustrations. En état très correct.
Categorie(s) du livre :
biographie militaria droit
Référence du livre : 24781
Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état.
Categorie(s) du livre :
droit suisse société-savante
Référence du livre : 8387
Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état.
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droit suisse société-savante
Référence du livre : 8387
Département de l'information, Lake Success, New-York, 1948. Petit in-16° broché de 85 pages, en état correct.
Categorie(s) du livre :
droit seconde-guerre
Référence du livre : 13060
Département de l'information, Lake Success, New-York, 1948. Petit in-16° broché de 85 pages, en état correct.
Categorie(s) du livre :
droit seconde-guerre
Référence du livre : 13060
![Codex Fabrianus definitionum forensium, et rerum in sacro Sabaudiae Senatu tractatarum. Ex ordine titulorum codicis Justinianei [...] in novem...](photos/38557.jpg)
Fabro (Antoine Favre), Antonio
Apud Petrum & Iacobum Chouet, 1620, Coloniae allobrogum. Édition peu courante du vivant de l'auteur (1557-1624). Au format, grand in 4 (format petit folio) imprimé en deux couleurs, noir et rouge, texte sur deux colonnes, comprenant 18 ff, 1222 pages, 77 ff (index) avec quelques rousseurs, nombreuses lettrines ornementées. Le tout dans une reliure postérieur du XIXe siècle remontée dans l'esprit du XVII siècle, tranches rouges, en bon état. A noter : Antoine Favre (1557-1624) fut un juriste...
Categorie(s) du livre :
droit savoie livre-ancien-XVIIè cadeau
Référence du livre : 38557
Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé, en bon état.
Categorie(s) du livre :
droit savoie italie langue-étrangère
Référence du livre : 37360
Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé, en bon état.
Categorie(s) du livre :
droit savoie italie langue-étrangère
Référence du livre : 37360
Boissonnade, P.
librairie des sciences économiques et sociales, Marcel Rivière, 1932. Au format in comprenant 392 pages, non coupées, relié en demi toile grise, pièce de titre rouge, fleuron, en bon état.
Categorie(s) du livre :
biographie histoire droit économie
Référence du livre : 39658
Rousseau, J.-J.
A Genève et à Paris, chez Volland libraire, 1790 (erreur d'inscription). Au format in 4 comprenant 485 pages + table avec gravures par Moreau et partitions. Relié en plein veau d'époque très abîmé sur le dos, tranches rouges, intérieur bien blanc.
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étude livre-ancien-XVIIIè droit politique philosophie
Référence du livre : 21946
Rousseau, J.-J.
A Genève et à Paris, chez Volland libraire, 1790 (erreur d'inscription). Au format in 4 comprenant 485 pages + table avec gravures par Moreau et partitions. Relié en plein veau d'époque très abîmé sur le dos, tranches rouges, intérieur bien blanc.
Categorie(s) du livre :
étude livre-ancien-XVIIIè droit politique philosophie
Référence du livre : 21946
Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste
Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VII. Au format in 8 comprenant 493 pages. relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct.
Categorie(s) du livre :
droit livre-ancien-XVIIIè religion
Référence du livre : 37487
Sauzet, Ministre de la Justice
Paris, de l'Imprimerie Royale, août 1836. In-4° broché comprenant XXXII + 4 ff + 267 pages. En état très moyen, couverture abîmée, pages non coupées. Cet ouvrage comprend le « Rapport au Roi » par Sauzet, Ministre de la Justice (XXXII pages), la suite de l'ouvrage est constituée de tableaux : Ire partie : Cours d'assises, tableaux I à LXIX ; IIème partie : Tribunaux correctionnels, tableaux LXX à XCVII ; IIIème partie : Des récidives, tableaux XCVIII à CXXV ; IVème partie : Tribunaux de...
Categorie(s) du livre :
droit
Référence du livre : 13372
Sauzet, Ministre de la Justice
Paris, de l'Imprimerie Royale, août 1836. In-4° broché comprenant XXXII + 4 ff + 267 pages. En état très moyen, couverture abîmée, pages non coupées. Cet ouvrage comprend le « Rapport au Roi » par Sauzet, Ministre de la Justice (XXXII pages), la suite de l'ouvrage est constituée de tableaux : Ire partie : Cours d'assises, tableaux I à LXIX ; IIème partie : Tribunaux correctionnels, tableaux LXX à XCVII ; IIIème partie : Des récidives, tableaux XCVIII à CXXV ; IVème partie : Tribunaux de...
Categorie(s) du livre :
droit
Référence du livre : 13372
Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in...
Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. A noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et...
Categorie(s) du livre :
droit savoie livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 25084
Imprimerie Administrative de Chanoine, Lyon, 1854. In 8 broché comprenant 232 + 124 pages, dos recollé, sinon en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit
Référence du livre : 21374
Imprimerie Administrative de Chanoine, Lyon, 1854. In 8 broché comprenant 232 + 124 pages, dos recollé, sinon en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit
Référence du livre : 21374
Confédération Suisse
Publiée par la Chancellerie Fédérale, sans date (1948). In-8° broché de 67 pages. En état correct.
Categorie(s) du livre :
suisse politique droit
Référence du livre : 17153
Taisand (Conseilet du Roi, Trésorier de France...)
Chez Jean Ressayre, 1698, à Dijon. Au format in folio comprenant page de titre, 18 ff, 872 pages avec texte sur 2 colonnes. Relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs avec caissons richement ornementé de dorures, pièce de titre, tranches marbrée. Ouvrage ayant été restauré sans qu'il n'y paraisse, en très bel aspect. A noter : Ouvrage de droit très important du Duché de Bourgogne, il y regroupe tous les commentaires et annotations des grand spécialistes du droit de l'époque, comme...
Categorie(s) du livre :
droit régionalisme livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 37243
![Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne avec le commentaire de Monsieur Taisand [...] dans lequel cette coutume est expliquée par le droit...](photos/37243.jpg)
Taisand (Conseilet du Roi, Trésorier de France...)
Chez Jean Ressayre, 1698, à Dijon. Au format in folio comprenant page de titre, 18 ff, 872 pages avec texte sur 2 colonnes. Relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs avec caissons richement ornementé de dorures, pièce de titre, tranches marbrée. Ouvrage ayant été restauré sans qu'il n'y paraisse, en très bel aspect. A noter : Ouvrage de droit très important du Duché de Bourgogne, il y regroupe tous les commentaires et annotations des grand spécialistes du droit de l'époque, comme...
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droit régionalisme livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 37243
Chabrol, Conseiller d'État
Avec les notes de Mes Charles du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard, des Observations sur ces Coutumes & sur le Droit Écrit qui régit une partie de la Province, & des Notes Historiques sur les Coutumes Locales ; Précédées de deux Dissertations : l'une, sur l'origine & les motifs de la diversité des Loix qui régissent cette Province ; l'autre, sur la forme dans laquelle la Justice y a été administrée depuis l'origine de la Monarchie. À Riom chez Martin Dégoutte,...
Categorie(s) du livre :
livre-ancien-XVIIIè droit régionalisme cadeau
Référence du livre : 17314
Lyon, Emmanuel Vitte, 1889, Tome III des Oeuvres complètes, édition ne varietur. Fort in 8 broché comprenant VII + 406 pages. En bon état, non coupé.
Categorie(s) du livre :
étude politique droit révolution
Référence du livre : 20496
Lyon, Emmanuel Vitte, 1889, Tome III des Oeuvres complètes, édition ne varietur. Fort in 8 broché comprenant VII + 406 pages. En bon état, non coupé.
Categorie(s) du livre :
étude politique droit révolution
Référence du livre : 20496
