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Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages. en très bon état.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 2637


Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674...


Categorie(s) du livre :
droit  restauration 

Référence du livre : 6481

Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674...

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droit  restauration 

Référence du livre : 6481


Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits périodiques,...


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droit  restauration 

Référence du livre : 6482


Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.


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savoie  droit 

Référence du livre : 12746

Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.

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savoie  droit 

Référence du livre : 12746


Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie.


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savoie  droit  politique 

Référence du livre : 12954


Département de l'information, Lake Success, New-York, 1948. Petit in-16° broché de 85 pages, en état correct.


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droit  seconde-guerre 

Référence du livre : 13060

Département de l'information, Lake Success, New-York, 1948. Petit in-16° broché de 85 pages, en état correct.

Categorie(s) du livre :
droit  seconde-guerre 

Référence du livre : 13060


Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 14649


Exposition organisée par la Direction des Archives de France. Archives Nationales, Hôtel de Rohan, février-avril 1989. Au format fort in 8 carré broché, comprenant 255 pages avec documentation in texte et une grande planche dépliante « Jeu de la Révolution française, tracé sur le plan du jeu d'Oye ». En bon état.


Categorie(s) du livre :
droit  catalogue  histoire  cadeau 

Référence du livre : 21202

Exposition organisée par la Direction des Archives de France. Archives Nationales, Hôtel de Rohan, février-avril 1989. Au format fort in 8 carré broché, comprenant 255 pages avec documentation in texte et une grande planche dépliante « Jeu de la Révolution française, tracé sur le plan du jeu d'Oye ». En bon état.

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droit  catalogue  histoire  cadeau 

Référence du livre : 21202


Imprimerie Administrative de Chanoine, Lyon, 1854. In 8 broché comprenant 232 + 124 pages, dos recollé, sinon en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit 

Référence du livre : 21374


Réimpression textuelle faite sur l'édition rarissime et unique de La Haye en 1747 et précédée d'une Notice bibliographique et historique. Exemplaire 66/96 sur Hollande au tirage total de 100. Chez Gay et fils, 1868, Genève. Au format in 12 comprenant XII + 48 pages. Relié en demi toile verte de l'époque, dos lisse avec fleurons, couvertures bleues conservées, en bon état


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curiosa  religion  droit 

Référence du livre : 23151

Réimpression textuelle faite sur l'édition rarissime et unique de La Haye en 1747 et précédée d'une Notice bibliographique et historique. Exemplaire 66/96 sur Hollande au tirage total de 100. Chez Gay et fils, 1868, Genève. Au format in 12 comprenant XII + 48 pages. Relié en demi toile verte de l'époque, dos lisse avec fleurons, couvertures bleues conservées, en bon état

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curiosa  religion  droit 

Référence du livre : 23151


Philippe, libraire, 1830, Paris. Au format in 12 comprenant 4, VI, 674 pages. Le tout relié en plein veau, dos lisse richement ornementé, en assez bon état. Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle de 1830 et celle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier.


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droit 

Référence du livre : 23359


A Chambéry, chez Gorrin, père et fils (de juin 1794 au 2ème trimestre 1795). Au format in 12 comprenant 93 pages, 13, 14, 16, 16, 16, 16, 16, 30,12, 8, 10, 15, 20, 20 pages avec un grand tableau dépliant, 14, 8,8, 12, 8, 20 pages des lois de la numéro 132 à 156. Le tout relié dans une demi reliure en vélin à coins, en état très correct. A noter : ces lois sont diverses ; de la loi relative à la Gendarmerie à cheval, aux poids et mesures, aux créances et droits sur les biens nationaux...


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révolution  histoire  droit 

Référence du livre : 37057

A Chambéry, chez Gorrin, père et fils (de juin 1794 au 2ème trimestre 1795). Au format in 12 comprenant 93 pages, 13, 14, 16, 16, 16, 16, 16, 30,12, 8, 10, 15, 20, 20 pages avec un grand tableau dépliant, 14, 8,8, 12, 8, 20 pages des lois de la numéro 132 à 156. Le tout relié dans une demi reliure en vélin à coins, en état très correct. A noter : ces lois sont diverses ; de la loi relative à la Gendarmerie à cheval, aux poids et mesures, aux créances et droits sur les biens nationaux...

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révolution  histoire  droit 

Référence du livre : 37057


Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé, en bon état.


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droit  savoie  italie  langue-étrangère 

Référence du livre : 37360


Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état.


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savoie  droit  suisse 

Référence du livre : 37380

Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état.

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savoie  droit  suisse 

Référence du livre : 37380


Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...


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regionaisme  droit  savoie 

Référence du livre : 38972


Chez J.H. Peyronard, (1819) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 214 pages (quelques pages cornées), dos muet, dans sa chemise d'attente telle que parue. A noter: Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour royale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes. Contient aussi des informations sur la ville de Grenoble.


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régionalisme  droit 

Référence du livre : 38973

Chez J.H. Peyronard, (1819) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 214 pages (quelques pages cornées), dos muet, dans sa chemise d'attente telle que parue. A noter: Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour royale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes. Contient aussi des informations sur la ville de Grenoble.

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régionalisme  droit 

Référence du livre : 38973


Chez Baratier frères et fils, 1836, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 160 pages, 119 pages (code de police de la ville de Grenoble), 43 pages (Nomenclature dans l'ordre alphabétique des hameaux ou sections des communes dans le département de l'Isère), couverture imprimée avec tache sur angle de quelques pages.


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almanach  régionalisme  droit 

Référence du livre : 38974


Chez Baratier frères et fils, 1837, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 128 pages, 108 pages (Liste générale du Jury du département de l'Isère pour 1837), couverture imprimée avec petit manque, dos recollé.


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almanach  régionalisme  droit 

Référence du livre : 38975

Chez Baratier frères et fils, 1837, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 128 pages, 108 pages (Liste générale du Jury du département de l'Isère pour 1837), couverture imprimée avec petit manque, dos recollé.

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almanach  régionalisme  droit 

Référence du livre : 38975


Chez Baratier frères et fils, 1847, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages. En assez bon état.


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almanach  régionalisme  droit 

Référence du livre : 38981


Chez Baratier frères et fils, 1849, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 186 pages. En assez bon état.


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almanach  régionalisme  droit 

Référence du livre : 38982

Chez Baratier frères et fils, 1849, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 186 pages. En assez bon état.

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almanach  régionalisme  droit 

Référence du livre : 38982


Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 187 pages. 27 pages (dictionnaire des communes du département de l'Isère), 4 ff, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
almanach  régionalisme  droit 

Référence du livre : 38984


Chez Baratier frères et fils, 1858, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, 15, 7 ff, 1 plan dépliant, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.


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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38987

Chez Baratier frères et fils, 1858, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, 15, 7 ff, 1 plan dépliant, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.

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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38987


Chez Baratier frères et fils, 1859, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 192 pages, 60, 4 ff, en assez bon état.


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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38988


Chez Baratier frères et fils, 1860, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 195 pages, 51, 4 ff, en assez bon état.


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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38989

Chez Baratier frères et fils, 1860, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 195 pages, 51, 4 ff, en assez bon état.

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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38989


Chez Baratier frères et fils, 1861, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 47, 4 ff, en assez bon état.


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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38990


Chez Baratier frères et fils, 1862, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages, en assez bon état.


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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38991

Chez Baratier frères et fils, 1862, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages, en assez bon état.

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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38991


Chez Baratier frères et fils, 1865, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 213 pages, en assez bon état.


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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38992


Chez Baratier frères et fils, 1866, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 201 pages, 65, 5 ff, en assez bon état.


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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38993

Chez Baratier frères et fils, 1866, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 201 pages, 65, 5 ff, en assez bon état.

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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38993


Chez Baratier frères et Dardelet, 1867, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 86, en assez bon état.


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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38994


Chez Baratier frères et Dardelet, 1875, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 256 pages, en assez bon état.


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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38995

Chez Baratier frères et Dardelet, 1875, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 256 pages, en assez bon état.

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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38995


Chez Baratier frères et Dardelet, 1876, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 262 pages, en assez bon état.


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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38996


Chez Baratier frères et Dardelet, 1877, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 264 pages, 60 pages, en assez bon état.


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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38997

Chez Baratier frères et Dardelet, 1877, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 264 pages, 60 pages, en assez bon état.

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régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38997


Chez L. Borel, (1839), Valence. Au format in 12 broché comprenant 253 pages, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit 

Référence du livre : 38998


5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires...


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savoie  droit  italie 

Référence du livre : 39131

5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires...

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savoie  droit  italie 

Référence du livre : 39131


B. Roussat éditeur, sans date vers 1896-1898. De format in folio, 37 par 27 cm, 12 photogravures éditée par Roussat sans autre commentaire que le titre succinct. Dreyfus à l'école de guerre de Fontainebleau - Extérieur de la case des gardiens - Extérieur de la case de Dreyfus - Intérieur de la case des gardiens - A quoi pense-t-il ? - Vue générale de l'Île du Diable (double page) - La promenade - Lettre de France - Le lever - Le repas - La correspondance.


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histoire  droit  judaisme 

Référence du livre : 39636


Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...


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savoie  droit 

Référence du livre : 39701

Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...

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savoie  droit 

Référence du livre : 39701


Imprimerie Chatelain, 1880, Chambéry. Au format in 8 broché comprenant XVI + 510 pages + table. Comprenant les articles : « Notice historique sur les eaux de la Boisse » par J. Carret ; « La mission du Seigneur de Barres, envoyé extraordinaire de François Ier, Roi de France à la cour de Charles III, Duc de Savoie, d'après des documents inédits » par le Baron Gaudence Claretta ; « Notice sur la fabrique de Faïence de la Forest », par le Comte de Loche, etc.


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société-savante  savoie  droit  histoire 

Référence du livre : 36371


Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne....


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société-savante  savoie  archéologie  droit 

Référence du livre : 36374

Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne....

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société-savante  savoie  archéologie  droit 

Référence du livre : 36374


Librairie de Firmin Didot frères 1850. in-12° de 414 pages comprenant les « Mercuriales » « instructions sur les études propres à former un magistrat » « essai d'une institution en droit public », demi reliure chagrin vert,au dos à caissons gaufrés, en bon état.


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droit  littérature  histoire-XVIIè  histoire-XVIIIè  biographie 

Référence du livre : 3115


Plaquette de la section d'information, secrétariat de la SDN, Genève, 1925. In-8° broché de 110 pages, traces de mouillures mais état très correct.


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politique  sociologie  droit  militaria 

Référence du livre : 4557

Plaquette de la section d'information, secrétariat de la SDN, Genève, 1925. In-8° broché de 110 pages, traces de mouillures mais état très correct.

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politique  sociologie  droit  militaria 

Référence du livre : 4557


Sans nom d'éditeur ou d'imprimeur, 1776 ; à Paris. 2 volumes en 1, au format in 8 comprenant XVI, 146 pages + 161 pages. Relié en pleine basane marbrée d'époque, dos lisse richement ornementé, tranches rouges, très bel exemplaire fort rare. A noter : dixit Wikipédia « Ce livre fut supprimé par arrêt du parlement de Grenoble, mais fut réimprimé en 1791 ». L'auteur y expose les plaintes financières des curés du Dauphiné. L'auteur (1737-1820) fut le curé de l'église Saint-Georges de Vienne,...


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droit  religion  régionalisme  livre-ancien-XVIIIèi  cadeau 

Référence du livre : 39405


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Coniecturarum. Juris civili, libri sex priores. In quibus, difficiles plaerique juris loci, nonis cum emndationibus, cum interpretationibus...

Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in...

Apud Franciscum Fabrum, Lugduni (Lyon) 1605, troisième édition. Au format grand in 8 comprenant vignette sur page de titre, nombreuses et jolies lettrines ornementées, 30 ff, 320 pages. reliure de l'époque en plein veau fauve et abîmée, dos en partie manquant, coins émoussés, mors fendus. A noter : rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens...


Categorie(s) du livre :
droit  savoie  livre-ancien-XVIIè 

Référence du livre : 25083

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Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in...

Apud Franciscum Fabrum, Lugduni (Lyon) 1605, troisième édition. Au format grand in 8 comprenant vignette sur page de titre, nombreuses et jolies lettrines ornementées, 30 ff, 320 pages. reliure de l'époque en plein veau fauve et abîmée, dos en partie manquant, coins émoussés, mors fendus. A noter : rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens...

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Référence du livre : 25083


160,00 €

Coniecturarum Juris Civilis, Pars quarta Lib. XVII, XVIII, XIX, & XX continens

Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in...

Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. A noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et...


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droit  savoie  livre-ancien-XVIIè 

Référence du livre : 25084


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Justice et société

Bagolini Luigi

Bibliothèque de philosophie comparée, Philosophie du Droit - 12, édition Bière, 1995, in 8 broché en bon état..


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philosophie  droit 

Référence du livre : 13386

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Justice et société

Bagolini Luigi

Bibliothèque de philosophie comparée, Philosophie du Droit - 12, édition Bière, 1995, in 8 broché en bon état..

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philosophie  droit 

Référence du livre : 13386


Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé.


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savoie  histoire  droit  cadeau 

Référence du livre : 6008


Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état.


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savoie  monographie  histoire  droit  dédicace 

Référence du livre : 37975

Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état.

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savoie  monographie  histoire  droit  dédicace 

Référence du livre : 37975


Collection « Bibliothèque de Philosophie Scientifique », Ernest Flammarion éditeur, 1918. In-12° broché de 284 pages, en bon état.


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philosophie  droit  sociologie 

Référence du livre : 5269


Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 168 pages. 58 pages (Code de la contrainte par corps ou recueil de tous les textes de lois relatifs en vigueur), en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
almanach  régionalisme  droit 

Référence du livre : 38983

Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 168 pages. 58 pages (Code de la contrainte par corps ou recueil de tous les textes de lois relatifs en vigueur), en assez bon état.

Categorie(s) du livre :
almanach  régionalisme  droit 

Référence du livre : 38983


Chez Baratier frères et fils, 1856, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages, 78, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38986


Chez Baratier frères et fils, 1854, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, XIV, 169, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38985

Chez Baratier frères et fils, 1854, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, XIV, 169, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.

Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit  histoire 

Référence du livre : 38985