|
|
Toute la vérité sur un mois dramatique de notre histoire. De l'armistice à l'Assemblée Nationale, 15 juin - 15 juillet 1940
de :
Montigny Jean descriptif :
Éditions Mont-Louis, Clermont Ferrand, 1940. In-12° broché de 159 pages en état correct, avec documents en annexes.
|
Référence. :
4875
Catégorie(s) :
politique
seconde-guerre
droit
|
Prix :
Ancien Prix :
3,00€
Prix en promo :
2,00 € |
|
|
Le Concordat
de :
Broglie, Duc de descriptif :
Paris, Calaman Lévy éditeur, 1893. In-12° broché de V + 239 pages. Intérieur très frais sur beau papier. Brochage en mauvais état.
|
Référence. :
11762
Catégorie(s) :
religion
empire
droit
|
Prix :
Ancien Prix :
10,00€
Prix en promo :
5,00 € |
|
|
Usages locaux dans les cantons de Chambéry et de La Motte-Servolex
descriptif :
Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages. en très bon état.
|
Référence. :
2637
Catégorie(s) :
savoie
droit
|
Prix :
Ancien Prix :
8,00€
Prix en promo :
6,00 € |
|
|
Constitution fédérale de la Confédération suisse. Du 29 mai 1874. Avec les modifications intervenues jusqu'au 1er janvier 1948
de :
Confédération Suisse descriptif :
Publiée par la Chancellerie Fédérale, sans date (1948). In-8° broché de 67 pages. En état correct.
|
Référence. :
17153
Catégorie(s) :
suisse
politique
droit
|
Prix :
Ancien Prix :
20,00€
Prix en promo :
8,00 € |
|
|
Manifeste de la Royale Chambre des Comptes, portant notification du règlement et du tarif approuvés par S.M. pour la perception d'un droit d'Octroi en faveur de la commune de Thoiry, province de Savoie-Propre
de :
Manifeste descriptif :
En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état.
|
Référence. :
9124
Catégorie(s) :
savoie
droit
|
Prix :
Ancien Prix :
15,00€
Prix en promo :
12,00 € |
|
|
Compte général de l'Administration de la Justice Criminelle en France pendant l'année 1834, présentée au Roi par le Garde des Sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la Justice et des cultes
de :
Collectif descriptif :
Paris, de l'Imprimerie Royale, août 1836. In-4° broché comprenant XXXII + 4 ff + 267 pages. En état très moyen, couverture abîmée, non coupé. Cet ouvrage comprend le « Rapport au Roi » par Sauzet, Ministre de la Justice (XXXII pages), la suite de l'ouvrage est constituée de tableaux : Ire partie : Cours d'assises, tableaux I à LXIX ; IIème partie : Tribunaux correctionnels, tableaux LXX à XCVII ; IIIème partie : Des récidives, tableaux XCVIII à CXXV ; IVème partie : Tribunaux...
 de simple police, tableaux CXXVI et CXXVII ; Vème partie : De l'instruction criminelle, tableaux CXXVIII à CXLVII ; VIème partie : Cour de cassation, tableaux CXLVIII à CLI. |
Référence. :
13372
Catégorie(s) :
droit
|
Prix :
Ancien Prix :
50,00€
Prix en promo :
35,00 € |
|
|
Tome XXXVII, 1898, deuxième série, tome XII. Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie
de :
Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie descriptif :
Chambéry, imprimerie Vve Ménard, 1898. In 8 broché de CLXXVII + 480 pages. François Mugnier « Le Club des jacobins de Thonon (1793-1795) » ; G. Claretta « Notice pour servir à la vie de Mercurin de Gathinara, grand chancelier de Charles-Quint » ; P. Leroy « Un complice du maréchal de Biron » ; E Mugnier « Les registres des entrées du Sénat de Savoie de 1559 à 1629 ».
|
Référence. :
18905
Catégorie(s) :
savoie
société-savante
révolution
droit
biographie
|
Prix :
Ancien Prix :
50,00€
Prix en promo :
35,00 € |
|
|
Mémoires de la Société académique (Académie Royale) de Savoie. Tome II, 1827
de :
Société académique de Savoie - Académie Royale de Savoie descriptif :
Chambéry, imprimerie F.R. Plattet, 1827, volume in-8° broché, XXVI + 344 pages pages non coupées. Articles du Tome II : « Notice sur la constitution agricole de 1825 », Dr Gouvert ; « Des effets que la fumée peut produire dans l'atmosphère pour préserver la végétation d'un abaissement de la température », abbé Rendu ; « Observations sur le principe philosophique de La Mennais », GM Raymond ; « Table du lever et du coucher du soleil à la latitude de Chambéry » ; « Notice...
sur la situation géographico-topographique de la ville de Chambéry » ; "notice sur un caducée de bronze trouvé à Lémenc près de Chambéry" par Comte de Loche avec une planche dépliante; "Sur la restauration du Monastère d'Hautecombe" par Auguste de Juge. etc... |
Référence. :
6015
Catégorie(s) :
savoie
sciences
société-savante
droit
géographie
|
Prix :
Ancien Prix :
80,00€
Prix en promo :
45,00 € |
|
|
Liste des électeurs politiques de la Ville de Chambéry pour l'année 1849
de :
Placard descriptif :
Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie.
|
Référence. :
12954
Catégorie(s) :
savoie
droit
politique
|
Prix :
Ancien Prix :
120,00€
Prix en promo :
60,00 € |
