Lettres Patentes
Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 11527
Lettres Patentes
Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 11527
Paris, Garnier frères, 1888. In-12° en demi veau à nerfs avec fleurons de 108 pages, en bon état. Les documents se situent sur la commune de Fontainebleau.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit
Référence du livre : 11310
Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Deltrieux et Joyeux éditeurs, 1932. Petit in-8° broché de 148 + XVI pages. Ouvrage colonialiste qui explique en partie les raisons de la futur guerre d'Algérie.
Categorie(s) du livre :
afrique colonialisme politique droit
Référence du livre : 11084
Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Deltrieux et Joyeux éditeurs, 1932. Petit in-8° broché de 148 + XVI pages. Ouvrage colonialiste qui explique en partie les raisons de la futur guerre d'Algérie.
Categorie(s) du livre :
afrique colonialisme politique droit
Référence du livre : 11084
Hachette, 1947. In-8° broché, en partie non coupé, de 316 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
droit europe seconde-guerre
Référence du livre : 11080
Le Bègue, A.
Librairie Générale de l'Architecture, Ducher et cie, 1874. In-8° en demi reliure veau lisse à faux nerfs, XI + 138 pages, en bon état, avec un bel ex-libris.
Categorie(s) du livre :
droit architecture
Référence du livre : 9518
Manifeste
En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 9124
Manifeste
En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 9124
Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état.
Categorie(s) du livre :
droit suisse société-savante
Référence du livre : 8387
Ouvrage avec une dédicace autographe signée de l'auteur. Plaquette in-8° de 31 pages, en très bon état, extrait de la « Revue de linguistique romane », Tome XXXII, 1968.
Categorie(s) du livre :
linguistique moyen-âge droit dédicace
Référence du livre : 7727
Plaquette de 28 pages, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1962. En état très correct.
Categorie(s) du livre :
afrique droit colonialisme
Référence du livre : 7044
Plaquette de 28 pages, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1962. En état très correct.
Categorie(s) du livre :
afrique droit colonialisme
Référence du livre : 7044
Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits périodiques,...
Categorie(s) du livre :
droit restauration
Référence du livre : 6482
Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674...
Categorie(s) du livre :
droit restauration
Référence du livre : 6481
Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674...
Categorie(s) du livre :
droit restauration
Référence du livre : 6481
Société académique de Savoie - Académie Royale de Savoie
Chambéry, imprimerie F.R. Plattet, 1827, volume in-8° broché, XXVI + 344 pages pages non coupées. Articles du Tome II : « Notice sur la constitution agricole de 1825 », Dr Gouvert ; « Des effets que la fumée peut produire dans l'atmosphère pour préserver la végétation d'un abaissement de la température », abbé Rendu ; « Observations sur le principe philosophique de La Mennais », GM Raymond ; « Table du lever et du coucher du soleil à la latitude de Chambéry » ; « Notice sur la situation...
Categorie(s) du livre :
savoie sciences société-savante droit géographie
Référence du livre : 6015
Bibliothèque Vermorel n° 175, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 40 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
agriculture droit économie
Référence du livre : 5909
Bibliothèque Vermorel n° 90, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 38 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
agriculture droit économie
Référence du livre : 5853
Bibliothèque Vermorel n° 90, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 38 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
agriculture droit économie
Référence du livre : 5853
Bibliothèque Vermorel n° 45, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 51 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
agriculture droit
Référence du livre : 5825
Collection « Bibliothèque de Philosophie Scientifique », Ernest Flammarion éditeur, 1918. In-12° broché de 284 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
philosophie droit sociologie
Référence du livre : 5269
Collection « Bibliothèque de Philosophie Scientifique », Ernest Flammarion éditeur, 1918. In-12° broché de 284 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
philosophie droit sociologie
Référence du livre : 5269
Blanchard G.
Extrait de « la revue de sciences et de législation financières », Paris, Giard et Brière, 1905. PLaquette grand in-8° de 52 pages, en très bon état.
Categorie(s) du livre :
afrique droit
Référence du livre : 4989
Boiceau, Underdown, Mc Ilwraight
Imprimerie Georges Bridel et cie, petit folio de 185 pages en pleine reliure toile (salie), titre sur le premier plat (vers 1892). Différent entre la Compagnie de chemin de fer Dalagoa Bay and East African Railway Limited représenté par le Gouvernement anglais et le Portugal à propos de l'expropriation de la compagnie et sa demande a être indemnisé. Une guerre du droit sur fond colonial.
Categorie(s) du livre :
droit afrique colonialisme europe
Référence du livre : 4939
Boiceau, Underdown, Mc Ilwraight
Imprimerie Georges Bridel et cie, petit folio de 185 pages en pleine reliure toile (salie), titre sur le premier plat (vers 1892). Différent entre la Compagnie de chemin de fer Dalagoa Bay and East African Railway Limited représenté par le Gouvernement anglais et le Portugal à propos de l'expropriation de la compagnie et sa demande a être indemnisé. Une guerre du droit sur fond colonial.
Categorie(s) du livre :
droit afrique colonialisme europe
Référence du livre : 4939
Montigny Jean
Éditions Mont-Louis, Clermont Ferrand, 1940. In-12° broché de 159 pages en état correct, avec documents en annexes.
Categorie(s) du livre :
politique seconde-guerre droit
Référence du livre : 4875
Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Librairie des Sciences Politiques et Sociales, Marcel Rivière, 1935. Petit in-8° broché de 203 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
politique sociologie dédicace droit
Référence du livre : 4873
Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Librairie des Sciences Politiques et Sociales, Marcel Rivière, 1935. Petit in-8° broché de 203 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
politique sociologie dédicace droit
Référence du livre : 4873
Plaquette de la section d'information, secrétariat de la SDN, Genève, 1925. In-8° broché de 110 pages, traces de mouillures mais état très correct.
Categorie(s) du livre :
politique sociologie droit militaria
Référence du livre : 4557
