1. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à tous les produits et services vendus par la librairie « Le Beau Livre.com » sur son site Internet « www.lebeaulivre.com » à un client, particulier ou professionel. Ce dernier reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et accepte de s'y soumettre dans ses relations avec le vendeur.
Ces conditions s'appliquent sans restriction à toutes les opérations commerciales conclues par la librairie « Le Beau Livre.com », sauf clause particulière signée par les deux parties.
La librairie « Le Beau Livre.com » se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
2. VALIDATION DE COMMANDE ET SIGNATURE ELECTRONIQUE
Toute commande est validée :
- à la date de la commande en cas de paiement accepté par carte bancaire en ligne,
- à la date d'encaissement du chèque en cas de paiement par chèque,
- à la date d'apparition du virement sur notre compte bancaire en cas de paiement par virement bancaire.
Tout bon de commande signé du client par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.
Selon la Loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, le « double clic » associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.
3. DISPONIBILITÉ - DÉLAIS DE LIVRAISON - ANNULATION - RETRACTATION
L'expédition d'une commande ne peut s'effectuer qu'après la validation selon modalités du paragraphe 2.
Disponibilité : Les produits étant souvent des pièces uniques, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité au moment de réception de la commande et tant qu'elles sont visibles sur notre site.
Délais de livraison : Les commandes sont traitées dans un délai de 3 jours ouvrés auxquels s'ajoute un délai de livraison de 30 jours ouvrables.
Le délais d'expédition court dès l'encaissement effectif du règlement de la commande.
Annulation : En cas de non respect de ce délai, et conformément à l'article L. 138-2 et suivants de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, le client pourra demander l'annulation de la vente, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable (courriel), si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le vendeur d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai.
Les sommes éventuellement versées seront restituées intégralement au client dans les 14 jours suivant réception de la demande d'annulation.
Rétractation :
Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Pour cela, il devra informer le vendeur de son souhait de se rétracter dans les 14 jours suivant la réception du colis, ou du dernier colis en cas d'envois séparés, et lui renvoyer le ou les articles en même temps ou dans les 14 jours suivant l'information de sa décision de rétractation.
Tous les articles sont expédiés dans un emballage soigné avec un numéro de suivi, leur réexpédition se fera obligatoirement, et au minimum, dans les mêmes conditions d'emballage avec un numéro de suivi de l'expédition à transmettre au vendeur.
Le client peut notifier au vendeur sa décision au moyen du formulaire de rétractation disponible ici :
« Formulaire de rétractation ».
Il peut aussi faire parvenir au vendeur une demande, dénuée d'ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter sur papier libre ou par courriel.
Adresses pour la demande de rétractation et le retour du colis :
Librairie Le Beau Livre
6 chemin de la Bergerie
73100 Aix-les-Bains
Le vendeur remboursera les articles retournés ainsi que les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du choix d'un mode de livraison autre que le mode le moins cher) et ce, au plus tard 14 jours à compter du jour où il sera informé de votre décision. Le vendeur utilisera le même moyen de paiement que utilisé par le client, sauf accord contraire.
Le vendeur peut différer le remboursement jusqu'à réception du ou des articles, ou de la preuve de leur expédition.
Les frais de livraison « aller » ne seront pas remboursés lorsqu'une partie seulement des articles d'une commande sera retournée.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Attention, Si les produits retournés n'étaient plus dans leur état d'expédition (déteriorations dûes au client), le client perdrait alors son droit de rétractation et les produits pourraient lui être retournés à ses frais.
4. PRIX, TVA et PROMOTIONS
La librairie « Le Beau Livre.com » se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande. Ces prix s'entendent TTC et hors frais de port et d'expédition.
Les promotions proposées par la librairie sont valables sur les commandes en ligne hors livres déjà en promotion.
Les frais de port sont offerts dès 50 Euro d'achats, réduction déduite, pour tout envoi de moins de 2Kg en France métropolitaine en choisissant le premier mode d'expédition.
5. CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ ET TRANSFERT DE RISQUE
Les marchandises vendues sur place demeurent la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral de leur prix en principal et en intérêt.
Toutefois le transfert de risque s'effectuant au moment de la délivrance du bien, l'acheteur s'engage à apporter tous les soins nécessaires à la garde et à la conservation des produits ainsi qu'à souscrire toute assurance utile. De plus, l'acheteur s'engage également à ne pas revendre les biens concernés avant leur paiement intégral. Enfin, le client s'engage à nous avertir immédiatement de toute saisie qui pourrait être pratiquée pour le compte d'un tiers.
En cas de vente par correspondance, le transfert de propriété s'effectuant au départ de l'entreprise, les marchandises voyagent aux risques et périls du client, c'est donc à ce dernier de les vérifier et de se retourner, le cas échéant, contre le transporteur.
6. MODALITÉS ET MODES DE PAIEMENT
Le paiement des factures s'effectue, sauf conditions particulières, au comptant et sans escompte. Ne constitue pas un paiement la remise d'un titre créant une obligation de payer (traite ou autre).
Le défaut de paiement total ou partiel entraînera de plein droit, sans mise en demeure préalable, l'allocation à la librairie « Le Beau Livre.com » de dommages et intérêts forfaitaires de 10% du montant TTC avec un minimum de 50 €. Les intérêts moratoires seront dus en sus au taux légal de l'usure en vigueur. En cas de paiement partiel, celui-ci s'imputera d'abord sur les pénalités de retard, les intérêts et les créances les moins anciennes. De plus, dans l'attente de l'apurement de la dette du client, la librairie « Le Beau Livre.com » pourra refuser toute nouvelle commande.
Modes de paiement et leurs restrictions :
- Carte bancaire : Le paiement s'effectue sur le serveur sécurisé de notre partenaire Stripe. Aucune information bancaire concernant le client ne transite ou n'est conservée sur notre site. Si le réglement n'est pas effectué lors de la commande, ou si la tentative de paiement n'aboutie pas, la commande du client est, sauf demande particulière, réservée pour une période de 5 jours dans l'attente d'une procédure de réglement finalisée. Au-delà de ce délai, la commande est annulée.
- Chèque bancaire (pour la France uniquement) : Seuls sont acceptés les chèque émis sur un compte en France ou assimilé (n'entrainant pas de frais de rapatriement ou de change). La commande du client est, sauf demande particulière, réservée pour une période de 15 jours. Au-delà de ce délai, sans réception du chèque de règlement dans son intégralité, la commande est annulée.
- Virement bancaire (pour la France et l'union européenne uniquement) : seuls sont acceptés les virements SEPA (effectués en euros dans l'espace SEPA). La commande du client est réservée pour une période de 15 jours. Au-delà de ce délai, si le virement n'apparaît pas sur notre compte pour le montant intégral des sommes dues, la commande est annulée.
- Mode de paiement non choisi : Si le client a mis la commande en attente, celle-ci est, sauf demande particulière, réservée pour une période de 5 jours. Au-delà de ce délai, la commande est annulée.
Concernant la procédure 3D Secure renforcée :
Adopté le 1er octobre 2010, le système 3DSecure a été renforcé le 1er juillet 2021.
Cette procédure est entièrement prise en charge par notre partenaire Stripe sur ses serveurs sécurisés.
Qu'est-ce que c'est ?
3DSecure est appelé "Verified by Visa" chez Visa, et "SecureCode" chez Mastercard. Ce système a été inventé pour éviter les les paiements frauduleux par carte bancaire sans présence réelle de la carte (numéros de carte volés, par exemple).
Le but est :
- de réduire la fraude pour les commerçants,
- de sécuriser les paiements des clients.
Dans la pratique
Dans la pratique, vous effectuerez vos achats sur internet comme d'habitude.
Vous entrerez toujours votre numéro de carte, expiration et cryptogramme, mais après avoir entré ces informations, vous serez redirigé vers le site de votre banque qui vous demandera une double authentification. Chaque banque est libre de choisir son mode opératoire, et parmi ceux-ci, on trouve :
- Un code envoyé par sms,
- Un système de code par feuille papier que votre banque vous a envoyé,
- Un système par boitier électronique que votre banque vous a envoyé
- Une application sur votre téléphone mobile...
7. MODALITÉS ET FRAIS DE LIVRAISON
Les frais de livraison comprennent les frais du transporteur prestataire de service (La Poste, Mondial Relay...) au tarif en vigueur au jour de la commande plus une participation aux frais engagés pour la réalisation et l'acheminement des colis (enveloppes, cartons, protections, main-d'oeuvre...).
La librairie propose la gratuité de ses frais de livraison pour toute commande de 50,00 € et plus expédiée en France métropolitaine. Les frais de port étant liés au poids total de la commande, cette offre ne concerne que les colis de moins de 2 Kg pour un retrait en point relais en France métropolitaine.
Les tarifs appliqués sont les suivants :
| Poids de la commande |
Montant de la commande |
Envoi Suivi (Colissimo, Chronopost, UPS...) |
Envoi c/signature (Colissimo, Chronopost, UPS...) |
Mondial Relay | Mondial Relay avec Garantie |
| jusqu'à 250 g. | jusqu'à 29,99 € | 5,00 € | 7,50 € | 5,00 € | 7,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 4,00 € | 6,50 € | 4,00 € | 6,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 2,00 € | 6,00 € | offert | 3,50 € | |
| de 100 € à 249,99 € | offert | 4,00 € | offert | 5,00 € | |
| dès 250 € | offert | 5,00 € | offert | 5,00 € | |
| de 251 g. jusqu'à 500 g. |
jusqu'à 29,99 € | 6,50 € | 9,00 € | 5,00 € | 7,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 5,00 € | 7,00 € | 4,00 € | 6,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 3,00 € | 7,00 € | offert | 3,50 € | |
| de 100 € à 249,99 € | offert | 4,00 € | offert | 5,00 € | |
| dès 250 € | offert | 5,00 € | offert | 5,00 € | |
| de 501 g. jusqu'à 1 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 8,00 € | 10,00 € | 5,50 € | 8,00 € |
| de 30 € à 49,99 € | 6,00 € | 8,50 € | 5,00 € | 7,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 3,50 € | 7,50 € | offert | 3,50 € | |
| de 100 € à 249,99 € | offert | 4,00 € | offert | 5,00 € | |
| dès 250 € | offert | 5,00 € | offert | 5,00 € | |
| de 1 001 g. jusqu'à 2 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 9,00 € | 11,50 € | 6,00 € | 8,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 7,00 € | 9,50 € | 5,00 € | 7,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 5,00 € | 9,00 € | offert | 3,50 € | |
| de 100 € à 249,99 € | offert | 4,00 € | offert | 5,00 € | |
| dès 250 € | offert | 5,00 € | offert | 5,00 € | |
| de 2 001 g. jusqu'à 3 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 14,00 € | 16,50 € | 7,00 € | 9,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 12,00 € | 14,50 € | 5,50 € | 8,00 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 10,00 € | 13,50 € | 4,50 € | 7,50 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 5,00 € | 9,00 € | offert | 5,00 € | |
| dès 250 € | offert | 5,00 € | offert | 5,00 € | |
| de 3 001 g. jusqu'à 4 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 14,00 € | 16,50 € | 8,00 € | 10,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 12,00 € | 14,50 € | 7,00 € | 9,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 10,00 € | 14,00 € | 6,00 € | 8,50 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 4,50 € | 8,50 € | offert | 5,00 € | |
| dès 250 € | offert | 5,00 € | offert | 5,00 € | |
| de 4 001 g. jusqu'à 5 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 14,00 € | 16,50 € | 10,00 € | 12,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 12,00 € | 14,50 € | 8,50 € | 11,00 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 10,00 € | 14,00 € | 6,00 € | 9,50 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 4,50 € | 8,50 € | offert | 5,00 € | |
| dès 250 € | offert | 5,00 € | offert | 5,00 € | |
| de 5 001 g. jusqu'à 7 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 20,00 € | 22,50 € | 12,00 € | 14,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 18,00 € | 20,50 € | 10,00 € | 12,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 16,00 € | 19,50 € | 8,00 € | 12,00 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 10,00 € | 14,00 € | 3,00 € | 7,00 € | |
| dès 250 € | 5,00 € | 10,00 € | offert | 5,00 € | |
| de 7 001 g. jusqu'à 10 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 20,00 € | 22,50 € | 13,50 € | 16,00 € |
| de 30 € à 49,99 € | 18,00 € | 20,50 € | 11,00 € | 13,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 16,00 € | 19,50 € | 9,00 € | 13,00 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 10,00 € | 14,00 € | 4,00 € | 9,00 € | |
| dès 250 € | 5,00 € | 10,00 € | offert | 6,00 € | |
| de 10 001 g. jusqu'à 15 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 26,00 € | 28,50 € | 19,00 € | 21,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 24,00 € | 26,50 € | 16,00 € | 18,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 22,00 € | 26,00 € | 14,00 € | 18,00 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 17,00 € | 22,00 € | 9,00 | 13,00 € | |
| dès 250 € | offert | 5,00 € | offert | 6,00 € | |
| de 15 001 g. jusqu'à 20 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 32,00 € | 34,50 € | 21,00 € | 23,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 29,00 € | 31,50 € | 19,00 € | 21,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 27,00 € | 30,50 € | 17,00 € | 21,00 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 22,00 € | 27,00 € | 12,00 € | 17,00 € | |
| dès 250 € | 7,00 € | 12,00 € | offert | 6,00 € | |
| de 20 001 g. jusqu'à 30 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 32,00 € | 34,50 € | 28,00 € | 30,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 29,00 € | 31,50 € | 24,00 € | 26,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 27,00 € | 30,50 € | 22,00 € | 25,50 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 22,00 € | 27,00 € | 17,00 € | 22,00 € | |
| dès 250 € | 7,00 € | 12,00 € | offert | 6,00 € |
| Poids de la commande |
Montant de la commande |
Colissimo OM1 |
Colissimo OM1 Recommandé |
| jusqu'à 500 g. | jusqu'à 29,99 € | 12,00 € | 14,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 10,50 € | 12,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 8,00 € | 12,00 € | |
| de 100 € à 249,99 € | offert | 5,50 € | |
| dès 250 € | offert | 5,50 € | |
| de 501 g. jusqu'à 1 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 18,00 € | 20,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 16,00 € | 18,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 13,00 € | 17,00 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 8,00 € | 12,00 € | |
| dès 250 € | offert | 7,00 € | |
| de 1 001 g. jusqu'à 2 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 25,00 € | 27,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 22,50 € | 24,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 18,50 € | 20,50 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 14,00 € | 18,00 € | |
| dès 250 € | offert | 7,00 € | |
| de 2 001 g. jusqu'à 5 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 37,50 € | 40,00 € |
| de 30 € à 49,99 € | 35,00 € | 37,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 32,50 € | 36,50 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 27,50 € | 31,50 € | |
| dès 250 € | 12,00 € | 16,00 € | |
| de 5 001 g. jusqu'à 10 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 61,00 € | 63,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 58,00 € | 60,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 56,00 € | 60,00 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 51,00 € | 55,00 € | |
| dès 250 € | 37,00 | 41,00 € | |
| de 10 001 g. jusqu'à 15 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 128,00 € | 130,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 126,00 € | 128,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 123,00 € | 127,00 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 118,00 € | 122,00 € | |
| dès 250 € | 113,00 | 117,00 € | |
| de 15 001 g. jusqu'à 30 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 141,00 € | 143,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 139,00 € | 141,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 136,00 € | 140,00 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 131,00 € | 135,00 € | |
| dès 250 € | 120,00 | 124,00 € |
| Poids de la commande |
Montant de la commande |
Colissimo OM2 |
Colissimo OM2 Recommandé |
| jusqu'à 500 g. | jusqu'à 29,99 € | 12,00 € | 14,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 10,00 € | 12,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 8,00 € | 12,00 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 3,00 € | 7,00 € | |
| dès 250 € | offert | 6,00 € | |
| de 501 g. jusqu'à 1 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 18,00 € | 20,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 16,00 € | 18,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 13,00 € | 17,00 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 9,00 € | 13,00 € | |
| dès 250 € | offert | 6,00 € | |
| de 1 001 g. jusqu'à 2 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 33,00 € | 35,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 30,00 € | 32,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 28,00 € | 32,00 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 23,00 € | 27,00 € | |
| dès 250 € | 10,00 € | 14,00 € | |
| de 2 001 g. jusqu'à 5 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 55,00 € | 57,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 53,00 € | 55,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 50,00 € | 54,00 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 45,00 € | 49,00 € | |
| dès 250 € | 34,00 | 38,00 € | |
| de 5 001 g. jusqu'à 10 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 108,00 € | 110,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 105,00 € | 107,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 103,00 € | 107,00 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 98,00 € | 102,00 € | |
| dès 250 € | 87,00 | 91,00 € | |
| de 10 001 g. jusqu'à 15 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 246,50 € | 249,00 € |
| de 30 € à 49,99 € | 243,50 € | 246,00 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 242,50 € | 246,50 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 238,50 € | 242,50 € | |
| dès 250 € | 227,50 | 231,50 € | |
| de 15 001 g. jusqu'à 30 000 g. |
jusqu'à 29,99 € | 284,00 € | 286,50 € |
| de 30 € à 49,99 € | 281,00 € | 283,50 € | |
| de 50 € à 99,99 € | 279,00 € | 283,00 € | |
| de 100 € à 249,99 € | 274,00 € | 278,00 € | |
| dès 250 € | 263,00 € | 267,00 € |
| Poids de la commande |
Montant de la commande |
Mondial Relay en Point Relais |
Mondial Relay en Point Relais avec Garantie |
Colissimo International |
Colissimo International avec Garantie |
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8. INFORMATIONS NOMINATIVES
La librairie « Le Beau Livre.com » s'engage à ne pas, sans accord du client, divulguer à des tiers les informations le concernant, sauf dans les cas prévus par la loi (procédures judiciaires...). Celles-ci sont confidentielles. Elles pourront seulement être cédées en cas de vente de l'activité à un tiers.
Conformément à la loi informatique et liberté, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. Pour cela, il lui suffit d'en faire la demande par email ou courrier postal à la librairie « Le Beau Livre.com ».
9. INFORMATIONS TRANSACTIONNELLES
La librairie « Le Beau Livre.com » s'engage à ne pas, sans accord du client, divulguer à des tiers les informations comptables concernant leurs transactions, sauf dans les cas prévus par la loi. Les clients particuliers sont informés que, conformément au décret publié au Journal officiel du 18 février 2005 pris en application de la Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique (LCEN), en application de l'article L. 134-2 du code de la consommation, lorsqu'un contrat est conclu par voie électronique et qu'il porte sur une somme égale ou supérieure à un montant de 120 €, le contractant professionnel assure la conservation de l'écrit qui le constate pendant un délai de 10 ans, et il en garantit à tout moment l'accès à son cocontractant (le client) si celui-ci en fait la demande.
10. RESPONSABILITÉ ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
La librairie « Le Beau Livre.com » ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu à l'occasion : de force majeure, en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondations ou incendies. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire des besoins professionnels, La librairie « Le Beau Livre.com » n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, Le client a six mois maximum (à compter de la date d'expédition de la commande) pour se manifester. Au-delà de ce délai, aucune réclamation ne sera prise en compte.
De façon expresse, il est donné attribution au tribunal de commerce de Chambéry pour toute contestation pouvant surgir entre les parties, même en cas de référé, d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs, avec application de la loi française.