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Nouvelle édition revue sur le texte complet de 1594 & publiée avec un grand nombre de pièces supplémentaires rares ou inédites, notes historiques & index par Édouard Tricotel. Paris, Alphonse Lemerre éditeur, 1877-1881. 2 volumes au format in 12 brochés comprenant avec la couverture de l'édition de 1593, X + 262 pages ; avec le supplément du Catholicon, la page de titre de l'édition de 1595, et d'autres suppléments, VII + 298 pages. Le tous en assez bon état.


Categorie(s) du livre :
littérature  droit  religion 

Référence du livre : 21760


Typographie Plon et Cie, 1874, Paris. Au format in 8 broché comprenant 137 pages avec coiffe abimée, mais en état très correct. Édition originale pour cette thèse importante de la Faculté de droit de Paris et le droit humain.


Categorie(s) du livre :
droit 

Référence du livre : 22586

Typographie Plon et Cie, 1874, Paris. Au format in 8 broché comprenant 137 pages avec coiffe abimée, mais en état très correct. Édition originale pour cette thèse importante de la Faculté de droit de Paris et le droit humain.

Categorie(s) du livre :
droit 

Référence du livre : 22586


Philippe, libraire, 1830, Paris. Au format in 12 comprenant 4, VI, 674 pages. Le tout relié en plein veau, dos lisse richement ornementé, en assez bon état. Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle de 1830 et celle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier.


Categorie(s) du livre :
droit 

Référence du livre : 23359


Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Les éditions Pierre Tisné, 1939. Au format in 12 broché avec pages non coupées, en très bon état.


Categorie(s) du livre :
dédicace  politique  droit  étude 

Référence du livre : 26554

Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Les éditions Pierre Tisné, 1939. Au format in 12 broché avec pages non coupées, en très bon état.

Categorie(s) du livre :
dédicace  politique  droit  étude 

Référence du livre : 26554


Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé, en bon état.


Categorie(s) du livre :
droit  savoie  italie  langue-étrangère 

Référence du livre : 37360


25,00 €

Aux électeurs du Collège de Duing

Despine (Charles-Marie-Joseph)

Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. A noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au parlement...


Categorie(s) du livre :
droit  politique  savoie 

Référence du livre : 37399

25,00 €

Aux électeurs du Collège de Duing

Despine (Charles-Marie-Joseph)

Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. A noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au parlement...

Categorie(s) du livre :
droit  politique  savoie 

Référence du livre : 37399


librairie des sciences économiques et sociales, Marcel Rivière, 1932. Au format in comprenant 392 pages, non coupées, relié en demi toile grise, pièce de titre rouge, fleuron, en bon état.


Categorie(s) du livre :
biographie  histoire  droit  économie 

Référence du livre : 39658


30,00 €

Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747

Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VII. Au format in 8 comprenant 493 pages. relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct.


Categorie(s) du livre :
droit  livre-ancien-XVIIIè  religion 

Référence du livre : 37487

30,00 €

Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747

Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VII. Au format in 8 comprenant 493 pages. relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct.

Categorie(s) du livre :
droit  livre-ancien-XVIIIè  religion 

Référence du livre : 37487


30,00 €

Traité de la Seigneurie Féodale universelle, et du Franc-Alleu naturel

Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome V. Au format in 8 comprenant 1 ff, 120 pages, relié avec la 1re partie d'« Ordonnance de Louis XV, Rois de France et de Navarre pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731 », 406 pages. Le tout relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements...


Categorie(s) du livre :
droit  livre-ancien-XVIIIè  religion 

Référence du livre : 37488


35,00 €

Nouveau Code du Duel, Histoire, législation, Droit contemporain

Du Verger de Saint Thomas, Comte

Paris, Dentu et cie éditeur, 1887, nouvelle édition revue et corrigée, fort in-8° de 483 pages broché, dos fatigué, avec un aparté manuscrit de Campi (personnage de Savoie), fort intéressant.


Categorie(s) du livre :
histoire  varia  droit  dédicace  sport 

Référence du livre : 1913

35,00 €

Nouveau Code du Duel, Histoire, législation, Droit contemporain

Du Verger de Saint Thomas, Comte

Paris, Dentu et cie éditeur, 1887, nouvelle édition revue et corrigée, fort in-8° de 483 pages broché, dos fatigué, avec un aparté manuscrit de Campi (personnage de Savoie), fort intéressant.

Categorie(s) du livre :
histoire  varia  droit  dédicace  sport 

Référence du livre : 1913


Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé.


Categorie(s) du livre :
savoie  histoire  droit  cadeau 

Référence du livre : 6008


Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674...


Categorie(s) du livre :
droit  restauration 

Référence du livre : 6481

Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674...

Categorie(s) du livre :
droit  restauration 

Référence du livre : 6481


Paris, Garnier frères, 1888. In-12° en demi veau à nerfs avec fleurons de 108 pages, en bon état. Les documents se situent sur la commune de Fontainebleau.


Categorie(s) du livre :
régionalisme  droit 

Référence du livre : 11310


Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 11527

Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 11527


Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 12927


La Documentation Française, 1950, « Recueils et monographies ». In-4° broché comprenant 243 pages + 18 cartes, la plupart dépliantes. En état très correct.


Categorie(s) du livre :
monographie  europe  droit 

Référence du livre : 13406

La Documentation Française, 1950, « Recueils et monographies ». In-4° broché comprenant 243 pages + 18 cartes, la plupart dépliantes. En état très correct.

Categorie(s) du livre :
monographie  europe  droit 

Référence du livre : 13406


A Genève et à Paris, chez Volland libraire, 1790 (erreur d'inscription). Au format in 4 comprenant 485 pages + table avec gravures par Moreau et partitions. Relié en plein veau d'époque très abîmé sur le dos, tranches rouges, intérieur bien blanc.


Categorie(s) du livre :
étude  livre-ancien-XVIIIè  droit  politique  philosophie 

Référence du livre : 21946


Illustré de 10 chromolithographies et 410 gravures sur bois d'après... Librairie de Firmin Didot et Cie, 1884. Au format in 4 en reliure en demi chagrin vert, dos à nerfs et comprenant VI + 564 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
histoire  mode  art  droit  empire  révolution 

Référence du livre : 24541

Illustré de 10 chromolithographies et 410 gravures sur bois d'après... Librairie de Firmin Didot et Cie, 1884. Au format in 4 en reliure en demi chagrin vert, dos à nerfs et comprenant VI + 564 pages, en bon état.

Categorie(s) du livre :
histoire  mode  art  droit  empire  révolution 

Référence du livre : 24541


Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 39701


Imprimerie royale; 1841, Paris. Au format grand in 8 carré broché dans sa couverture imprimée au premier plat, comprenant 169 pages + 2 ff de table avec de légères et anciennes traces de mouillures. A noter : cet attentat du 13 septembre 1841 a été organisé contre le Duc d'Orléans, de Nemours et d'Aumale et les membres de la famille royale par François Quenisset dit Papart et 11 protagonistes. Trois serons condamnés à la peine de mort, trois à la déportation et les autres à une peine de...


Categorie(s) du livre :
droit  histoire 

Référence du livre : 39645

Imprimerie royale; 1841, Paris. Au format grand in 8 carré broché dans sa couverture imprimée au premier plat, comprenant 169 pages + 2 ff de table avec de légères et anciennes traces de mouillures. A noter : cet attentat du 13 septembre 1841 a été organisé contre le Duc d'Orléans, de Nemours et d'Aumale et les membres de la famille royale par François Quenisset dit Papart et 11 protagonistes. Trois serons condamnés à la peine de mort, trois à la déportation et les autres à une peine de...

Categorie(s) du livre :
droit  histoire 

Référence du livre : 39645