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A l'entête de Vittorio Emanuel (Victor-Emmanuel I) (1759-1824, Roi de Sardaigne, Prince de Piémont et Duc de Savoie de 1802 à 1821.) Document en italien sur parchemin (vélin) de format 40/26 cm et concernant Jean Baptiste Curtillet d'Aix les Bains pour sa fonction de Notaire, avec sceau aux armes du royaume de Piémont Sardaigne dans sa boite en cuivre avec motifs repoussés, tenu par des cordelettes bleues, le tout en date du 4 février 1817 pour une réalisation intervenue en novembre 1816. La traduction complète du document n'a pas été traduite. A noter : Après le traité de Paris (1815), Victor-Emmanuel entreprend une politique profondément réactionnaire et hostile aux idées révolutionnaires françaises et à l'Empire napoléonien. Son implacable ressentiment envers l'usurpation française napoléonienne l'amène à entreprendre le droit de mainmorte, et la censure religieuse contre les ouvrages pervers ou immoraux, surtout en provenance de France. C'est peut être à ce titre que la plupart des documents pour le Duché de Savoie de son régime entre 1815 et 1821, sont en italien et non plus en français comme de coutume.

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