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39387 |
Piuz, Anne-Marie |
Recherches sur le commerce de Genève au XVII siècle. Affaires et Politiques
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Mémoires et documents publiés par la société d'histoire et d'archéologie de Genève, tome XLII, 1964. Au format in 8 broché avec jaquette illustrée, 456 pages non coupées dans un état presque neuf sauf petite déchirure sans gravité. |
Suisse Commerce Droit |
45,00 € |
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13032 |
Schwarz-Liebermann Von Wahlendorf, H.A |
Regards et réflexions. Fragments philosophiques et poétiques
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Éditions Biere, 1987. In-8° broché de 111 pages, en bon état. L'auteur, Docteur universitaire, politique en Allemagne, haut fonctionnaire, nous donne dans ce livre, l'amitié et la grandeur de l'existence humaine, l'espérance dans la fragilité. |
Philosophie Religion Droit |
10,00 € |
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4939 |
Boiceau, Underdown, Mc Ilwraight |
Réplique présentée par le Gouvernement de la Grande-Bretagne au Tribunal arbitral de Delagoa
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Imprimerie Georges Bridel et cie, petit folio de 185 pages en pleine reliure toile (salie), titre sur le premier plat (vers 1892). Différent entre la Compagnie de chemin de fer Dalagoa Bay and East African Railway Limited représenté par le Gouvernement anglais et le Portugal à propos de l'expropriation de la compagnie et sa demande a être indemnisé. Une guerre du droit sur fond colonial. |
Droit Afrique Colonialisme Europe |
60,00 € |
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13359 |
Général Hering & Commandant Le Roc'h |
Révision (Demande en révision du procès du Maréchal Pétain)
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À Paris, Les Isles d'or, 1949. In-12° broché, piqûres sur la couverture et la page de garde, sinon non coupé en bon état |
Seconde Guerre Droit |
6,00 € |
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21760 |
Collectif |
Satyre Menippée de la vertu du Catholicon d'Espagne et de la tenue des estatz de Paris (2 volumes)
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Nouvelle édition revue sur le texte complet de 1594 & publiée avec un grand nombre de pièces supplémentaires rares ou inédites, notes historiques & index par Édouard Tricotel. Paris, Alphonse Lemerre éditeur, 1877-1881. 2 volumes au format in 12 brochés comprenant avec la couverture de l'édition de 1593, X + 262 pages ; avec le supplément du Catholicon, la page de titre de l'édition de 1595, et d'autres suppléments, VII + 298 pages. Le tous en assez bon état. |
Littérature Droit Religion |
25,00 € |
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20348 |
Conseil Général de la Savoie |
Savoie. Réflexions pour un livre blanc
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Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de la Savoie. Ce document n'est encore qu'une ébauche et sera soumis au Conseil Général lors de la prochaine Session... » |
Savoie Droit |
6,00 € |
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17315 |
Papon (Conseiller du Roy & Lieutenant général au baillage de Forests), Jean |
Secrets du Troisième et dernier notaire
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A Lyon, par Jean de Tournes, 1583. Seconde édition reveuë & augmentée par l'auteur. Beau titre baroque gravé sur bois en page de titre, un portrait de l'auteur sur bois, nombreuses lettrines de chapitre ornementées. Petit folio comprenant 26 ff + 800 pages + 41 ff de tables (une page blanche est découpée). Vélin souple à recouvrement, bel exemplaire malgré un petit manque sur le dernier plat de couverture. |
Livre Ancien XVIè Droit Cadeau |
590,00 € |
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12880 |
Salteur, Jacobi (Jacques) |
Super contractibus, testamentis, tutelisque, sententiae discutiuntur. In Supremo Sabaudiae Senatu (Dum Esset) Senatoris clarissimi Reliquie (1637)
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A Nobilissimo Carolo Salteur, in eadem provincia juridico majore, Authoris filio, in lucem editae, in quibus variae de varijsquae stionibus. Ex Typographia Geoffredij Du-Four (Geoffrey Dufour), Camberii (Chambéry), 1637. Petit in-8° en plein velin ivoir, avec titre manuscrit au dos et comprenant 5 feuillets, 1 f. blanc, 227 pages, 11 ff pour l'index, 1 ff d'errata. Jacques Salteur, Docteur en Droit, avocat au Parlement de Savoie, Conseiller et Sénateur, Seigneur de Culoz, il écrivit plusieurs ouvrages de Droit Sarde. |
Livre Ancien XVIIè Droit Savoie |
390,00 € |
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37380 |
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Suppression de la Zone Franche de Haute-Savoie et du Pays de Gex. Chambre de commerce de Chambéry, séance du 2 juillet 1921
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Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état. |
Savoie Droit Suisse |
8,00 € |
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5909 |
Buchet G. |
Syndicats et coopératives de battage
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Bibliothèque Vermorel n° 175, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 40 pages, en bon état. |
Agriculture Droit économie |
5,00 € |
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37057 |
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Table alphabétique des Lois, rapports et adresses, insérés dans le Cahier des Lois de la République depuis le N° 131 jusqu'au N° 156 inclusivement. IVe trimestre (IIIe de l'an 3)
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A Chambéry, chez Gorrin, père et fils (de juin 1794 au 2ème trimestre 1795). Au format in 12 comprenant 93 pages, 13, 14, 16, 16, 16, 16, 16, 30,12, 8, 10, 15, 20, 20 pages avec un grand tableau dépliant, 14, 8,8, 12, 8, 20 pages des lois de la numéro 132 à 156. Le tout relié dans une demi reliure en vélin à coins, en état très correct. A noter : ces lois sont diverses ; de la loi relative à la Gendarmerie à cheval, aux poids et mesures, aux créances et droits sur les biens nationaux provenant des émigrés, celle portant sur les assignats... |
Révolution Histoire Droit |
60,00 € |
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39701 |
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Tables de rapport des anciens poids et mesures des états de terreferme du Royaume avec les poids et mesures du système métrique décimal dressées par la commission des poids et mesures et publiées par le Ministère d'agriculture et commerce aux termes
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Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre, Haute-Savoie, Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne et Tarentaise. |
Savoie Droit |
35,00 € |
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37237 |
Sainte-Croix, Lucien de |
Thèse pour le Doctorat. Étude sur l'exception de Dol en droit romain. La déclaration de Guerre et ses effets immédiats. Étude d'histoire et de législation comparée
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Dédicace autographe signée de l'auteur. Rousseau éditeur, 1892, Paris. Faculté de Droit de Paris. Fort in 8 broché avec pages non coupées comprenant 138 + 249 pages, en état très correct. |
Droit Militaria |
20,00 € |
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18901 |
Mugnier, F. & Tavernier, H. & Dufour, A. & Serand, E. |
Tome XXVIII, 1889. Deuxième série Tome III - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie
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Chambéry, Imprimerie Ménard, 1889. Fort in 8 broché avec petits accidents (dos cassé), comprenant LXXX + 170 pages. Hippolyte Tavernier « La confrérie de Saint-Nicolas à Samoëns et à Taninge » ; J. Maillard « Les Savoyards et Saint-Louis des Français » ; Auguste Dufour « Les Maillard, barons du Bouchet : notes généalogiques » ; Eloi Serand « Notes et documents sur le château d'Annecy » ; C. Mugnier « Registres du Sénat de Savoie pour la présentation des magistrats au XVIè siècle ». |
Savoie Société Savante Histoire Monographie Droit |
35,00 € |
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18904 |
Mugnier, F. & Duval, C. |
Tome XXXVI, 1897, deuxième série, tome XI - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie
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Imprimerie Ménard, Chambéry, 1897. in 8 broché de CXXVI + 557 pages. François Mugnier « Jehan de Boissonné et le Parlement de Chambéry (1536-1559) » ; C. Duval « La 19ème demi-brigade à l'armée d'Italie (1793-1796) ». |
Savoie Société Savante Biographie Droit Militaria Révolution |
45,00 € |
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18905 |
Mugnier, F. & Claretta, G. & Leroy, P. |
Tome XXXVII, 1898, deuxième série, tome XII. Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie
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Chambéry, imprimerie Vve Ménard, 1898. In 8 broché de CLXXVII + 480 pages. François Mugnier « Le Club des jacobins de Thonon (1793-1795) » ; G. Claretta « Notice pour servir à la vie de Mercurin de Gathinara, grand chancelier de Charles-Quint » ; P. Leroy « Un complice du maréchal de Biron » ; E Mugnier « Les registres des entrées du Sénat de Savoie de 1559 à 1629 ». |
Savoie Société Savante Révolution Droit Biographie |
35,00 € |
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4875 |
Montigny Jean |
Toute la vérité sur un mois dramatique de notre histoire. De l'armistice à l'Assemblée Nationale, 15 juin - 15 juillet 1940
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Éditions Mont-Louis, Clermont Ferrand, 1940. In-12° broché de 159 pages en état correct, avec documents en annexes. |
Politique Seconde Guerre Droit |
2,00 € |
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37488 |
Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste |
Traité de la Seigneurie Féodale universelle, et du Franc-Alleu naturel
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Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome V. Au format in 8 comprenant 1 ff, 120 pages, relié avec la 1re partie d'« Ordonnance de Louis XV, Rois de France et de Navarre pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731 », 406 pages. Le tout relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct. |
Droit Livre Ancien XVIIIè Religion |
30,00 € |
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37486 |
Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste |
Traité des Curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les différens moyens Canoniques pour établir leurs droits...
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[...] la manière de les exercer, & les autres questions sur la même matière. Suivant les Décrets des Conciles, les constitutions des Papes, les Chartes anciennes... Chez Celot, 1776, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VIII et Dernier. Au format in 8 comprenant XXXII, 451 pages. Relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes frottées, tranches marbrée. |
Droit Livre Ancien XVIIIè Religion Cadeau |
40,00 € |
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9518 |
Le Bègue, A. |
Traité des réparations. Réparations locatives, gros entretien. Réparations usufruitières, grosses réparations
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Librairie Générale de l'Architecture, Ducher et cie, 1874. In-8° en demi reliure veau lisse à faux nerfs, XI + 138 pages, en bon état, avec un bel ex-libris. |
Droit Architecture |
15,00 € |