|
10018 |
Viollet Paul |
Les sources des établissements de Saint-Louis
|
Mémoire lu devant l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres dans les séances de mars 1877. Paris, Champion libraire, 1877. In-8° broché non coupé de 103 pages, en très bon état. |
Droit Moyen Age |
25,00 € |
|
9518 |
Le Bègue, A. |
Traité des réparations. Réparations locatives, gros entretien. Réparations usufruitières, grosses réparations
|
Librairie Générale de l'Architecture, Ducher et cie, 1874. In-8° en demi reliure veau lisse à faux nerfs, XI + 138 pages, en bon état, avec un bel ex-libris. |
Droit Architecture |
15,00 € |
|
9124 |
Manifeste |
Manifeste de la Royale Chambre des Comptes, portant notification du règlement et du tarif approuvés par S.M. pour la perception d'un droit d'Octroi en faveur de la commune de Thoiry, province de Savoie-Propre
|
En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état. |
Savoie Droit |
12,00 € |
|
8387 |
Droin Jacques |
Catalogue des Factums judiciaires genevois sous l'Ancien Régime
|
Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état. |
Droit Suisse Société Savante |
15,00 € |
|
7736 |
Duparc Pierre |
Le Sauvement
|
Plaquette in-8° broché de 45 pages, en bon état. Extrait du Bulletin Philologique et Historique, année 1961, Paris, imprimerie Nationale, 1963. |
Moyen Age Droit Histoire |
5,00 € |
|
7727 |
Monfrin J. |
Le mode de tradition des actes écrits et les études de dialectologie
|
Ouvrage avec une dédicace autographe signée de l'auteur. Plaquette in-8° de 31 pages, en très bon état, extrait de la « Revue de linguistique romane », Tome XXXII, 1968. |
Linguistique Moyen Age Droit Dédicace |
6,00 € |
|
7044 |
Lampué, Pierre |
Les constitutions des états africains d'expression française
|
Plaquette de 28 pages, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1962. En état très correct. |
Afrique Droit Colonialisme |
5,00 € |
|
6482 |
|
Les sept codes du Royaume
|
Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits périodiques, sur l'abolition du divorce. Sixième édition d’après les éditions de l'Imprimerie Royale, Chez Corbet libraire, Paris, 1830, légère salissure sur le bas de la première page, petit in-12° de 832 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementés de fleurons. |
Droit Restauration |
45,00 € |
|
6481 |
|
Les sept Codes avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux
|
Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementations, coiffe haute et mors légèrement fendu, texte sur deux colonnes, mais bon exemplaire. |
Droit Restauration |
35,00 € |
|
6015 |
Société académique de Savoie - Académie Royale de Savoie |
Mémoires de la Société académique (Académie Royale) de Savoie. Tome II, 1827
|
Chambéry, imprimerie F.R. Plattet, 1827, volume in-8° broché, XXVI + 344 pages pages non coupées. Articles du Tome II : « Notice sur la constitution agricole de 1825 », Dr Gouvert ; « Des effets que la fumée peut produire dans l'atmosphère pour préserver la végétation d'un abaissement de la température », abbé Rendu ; « Observations sur le principe philosophique de La Mennais », GM Raymond ; « Table du lever et du coucher du soleil à la latitude de Chambéry » ; « Notice sur la situation géographico-topographique de la ville de Chambéry » ; « Notice sur un caducée de bronze trouvé à Lémenc près de Chambéry » par le Comte de Loche avec une planche dépliante ; « Sur la restauration du Monastère d'Hautecombe » par Auguste de Juge... |
Savoie Sciences Société Savante Droit Géographie |
45,00 € |
|
6008 |
Balmain J. |
Les franchises et la communauté d'Aiton (Savoie)
|
Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé. |
Savoie Histoire Droit Cadeau |
35,00 € |
|
5909 |
Buchet G. |
Syndicats et coopératives de battage
|
Bibliothèque Vermorel n° 175, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 40 pages, en bon état. |
Agriculture Droit économie |
5,00 € |
|
5853 |
Grandvoinnet J. |
Les syndicats agricoles
|
Bibliothèque Vermorel n° 90, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 38 pages, en bon état. |
Agriculture Droit économie |
5,00 € |
|
5825 |
Charbonnel G. |
Les syndicats d'élevage
|
Bibliothèque Vermorel n° 45, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 51 pages, en bon état. |
Agriculture Droit |
5,00 € |
|
5269 |
Bellet Daniel |
Le mépris des Lois et ses conséquences sociales
|
Collection « Bibliothèque de Philosophie Scientifique », Ernest Flammarion éditeur, 1918. In-12° broché de 284 pages, en bon état. |
Philosophie Droit Sociologie |
8,00 € |
|
4989 |
Blanchard G. |
Des modifications apportés à la situation financière de l'Egypte par l'Accord franco-anglais de 1904
|
Extrait de « la revue de sciences et de législation financières », Paris, Giard et Brière, 1905. PLaquette grand in-8° de 52 pages, en très bon état. |
Afrique Droit |
5,00 € |
|
4939 |
Boiceau, Underdown, Mc Ilwraight |
Réplique présentée par le Gouvernement de la Grande-Bretagne au Tribunal arbitral de Delagoa
|
Imprimerie Georges Bridel et cie, petit folio de 185 pages en pleine reliure toile (salie), titre sur le premier plat (vers 1892). Différent entre la Compagnie de chemin de fer Dalagoa Bay and East African Railway Limited représenté par le Gouvernement anglais et le Portugal à propos de l'expropriation de la compagnie et sa demande a être indemnisé. Une guerre du droit sur fond colonial. |
Droit Afrique Colonialisme Europe |
60,00 € |
|
4875 |
Montigny Jean |
Toute la vérité sur un mois dramatique de notre histoire. De l'armistice à l'Assemblée Nationale, 15 juin - 15 juillet 1940
|
Éditions Mont-Louis, Clermont Ferrand, 1940. In-12° broché de 159 pages en état correct, avec documents en annexes. |
Politique Seconde Guerre Droit |
2,00 € |
|
4873 |
Labarthe Emile |
Les moeurs politiques et la réforme de l'état
|
Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Librairie des Sciences Politiques et Sociales, Marcel Rivière, 1935. Petit in-8° broché de 203 pages, en bon état. |
Politique Sociologie Dédicace Droit |
15,00 € |
|
4557 |
Anonyme |
La Société des Nations. Son oeuvre. Janvier 1920 - juin 1925
|
Plaquette de la section d'information, secrétariat de la SDN, Genève, 1925. In-8° broché de 110 pages, traces de mouillures mais état très correct. |
Politique Sociologie Droit Militaria |
10,00 € |