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Droit

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 Réf.   Auteur   Titre  Description Catégories  Prix 
4873 Labarthe Emile Les moeurs politiques et la réforme de l'état Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Librairie des Sciences Politiques et Sociales, Marcel Rivière, 1935. Petit in-8° broché de 203 pages, en bon état. Politique Sociologie Dédicace Droit 15,00 €
23803 Leprince-Ringuet, Louis Les pieds dans le plat Longue dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Flammarion, 1985. Au format in 8 broché avec petites salissures sur le plat, 313 pages, en état très correct. Dédicace Politique Droit 12,00 €
19074 Lecomte, Sénateur Maxime Les Ralliés, Histoire d'un parti (1886-1898) Paris, Ernest Flammarion, sans date. In 12 broché défraichi, VIII + 422 pages. En état très correct. Politique Droit Histoire 12,00 €
6481   Les sept Codes avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementations, coiffe haute et mors légèrement fendu, texte sur deux colonnes, mais bon exemplaire. Droit Restauration 35,00 €
6482   Les sept codes du Royaume Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits périodiques, sur l'abolition du divorce. Sixième édition d’après les éditions de l'Imprimerie Royale, Chez Corbet libraire, Paris, 1830, légère salissure sur le bas de la première page, petit in-12° de 832 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementés de fleurons. Droit Restauration 45,00 €
23359   Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux, augmentés de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la Loi sur le Sacrilège, d'un choix des autres lois... Philippe, libraire, 1830, Paris. Au format in 12 comprenant 4, VI, 674 pages. Le tout relié en plein veau, dos lisse richement ornementé, en assez bon état. Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle de 1830 et celle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier. Droit 25,00 €
10018 Viollet Paul Les sources des établissements de Saint-Louis Mémoire lu devant l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres dans les séances de mars 1877. Paris, Champion libraire, 1877. In-8° broché non coupé de 103 pages, en très bon état. Droit Moyen Age 25,00 €
5853 Grandvoinnet J. Les syndicats agricoles Bibliothèque Vermorel n° 90, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 38 pages, en bon état. Agriculture Droit économie 5,00 €
5825 Charbonnel G. Les syndicats d'élevage Bibliothèque Vermorel n° 45, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 51 pages, en bon état. Agriculture Droit 5,00 €
20342 Rendu (évêque d'Annecy), Monseigneur Louis Lettre à S.M. le Roi de Prusse Dédicace sur la page de couverture « À Monsieur V., Directeur des Douanes (...) Louis Evêque d'Annecy ». Paris, Lecoffre libraire éditeur, 1848. In 8 broché comprenant 307 pages, en état correct. Cette lettre est un plaidoyer pour la conversion du Roi de Prusse et la réunion de l'église Catholique et Protestante en une église unie afin d'obtenir une Europe unie (avant l'heure) et sans guerre. Dédicace Religion Droit 22,00 €
24681 Viansson-Ponté, Pierre Lettre ouverte aux hommes politiques Albin michel, collection lettre ouverte, 1976. Broché, en assez bon état. Droit Sociologie Politique 2,00 €
24680 Duverger, Maurice Lettre ouverte aux Socialistes Albin michel, collection lettre ouverte, 1976. Broché, en assez bon état. Droit Sociologie Politique 2,00 €
11527 Lettres Patentes Lettres Patentes par lesquelles sa Majesté établit un comité d'embellissement pour la Ville de Moutiers et approuve le PLan et Règlement relatifs à la dite ville. En date du 21 mars 1835 Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales. Savoie Droit 35,00 €
12954   Liste des électeurs politiques de la Ville de Chambéry pour l'année 1849 Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie. Savoie Droit Politique 90,00 €
24667 Isorni, Jacques Lui, qui les juge Flammarion, 1961. In 12 broché, pages non coupées, en bon état. Droit Histoire 3,00 €
9124 Manifeste Manifeste de la Royale Chambre des Comptes, portant notification du règlement et du tarif approuvés par S.M. pour la perception d'un droit d'Octroi en faveur de la commune de Thoiry, province de Savoie-Propre En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état. Savoie Droit 12,00 €
12134 Le Molt, A.-E. Manuel des Officiers de l'État Civil pour la tenue des Registres Contenant : 1/ Un commentaire explicatif sur les articles du Code qui régissent la matière ; 2/ Le recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, relatifs à l'état civil ; 3/ Un grand nombre de formules pour la rédaction des actes. À Paris, Carpentier-Méricourt, 1828, 3ème édition. In-8° broché de 204 pages, en état correct (scotch ancien sur le dos). Droit 10,00 €
39631 Chateaubriand, Vicomte de Mélanges politiques: De la Monarchie selon la Charte - De l'excommunication des comédiens - De la Presse - De la Censure... Pourrat frères, 1839. Partie des oeuvres complètes, au format in 8 de 361 pages, relié en demi chagrin bordeaux avec fleurons dorés, tranches mouchetées, bel exemplaire, bien relié et blanc de papier. Politique Droit Histoire 15,00 €
36374 Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie Mémoires de l'Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie. Quatrième série, Tome X, 1903 Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne. Étude historique et archéologique » par l'Abbé Truchet ; « Le sentiment religieux, essai psychologique » par l'abbé Burlet... Société Savante Savoie Archéologie Droit 45,00 €
36371 Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie Mémoires de l'Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie. Troisième série, Tome VIII, 1880 Imprimerie Chatelain, 1880, Chambéry. Au format in 8 broché comprenant XVI + 510 pages + table. Comprenant les articles : « Notice historique sur les eaux de la Boisse » par J. Carret ; « La mission du Seigneur de Barres, envoyé extraordinaire de François Ier, Roi de France à la cour de Charles III, Duc de Savoie, d'après des documents inédits » par le Baron Gaudence Claretta ; « Notice sur la fabrique de Faïence de la Forest », par le Comte de Loche, etc. Société Savante Savoie Droit Histoire 45,00 €

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Mercredi 15 Mai 2024

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