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21760 |
Collectif |
Satyre Menippée de la vertu du Catholicon d'Espagne et de la tenue des estatz de Paris (2 volumes)
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Nouvelle édition revue sur le texte complet de 1594 & publiée avec un grand nombre de pièces supplémentaires rares ou inédites, notes historiques & index par Édouard Tricotel. Paris, Alphonse Lemerre éditeur, 1877-1881. 2 volumes au format in 12 brochés comprenant avec la couverture de l'édition de 1593, X + 262 pages ; avec le supplément du Catholicon, la page de titre de l'édition de 1595, et d'autres suppléments, VII + 298 pages. Le tous en assez bon état. |
Littérature Droit Religion |
25,00 € |
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22586 |
Royer, Paul de |
De la condition civile des étrangers, législations anciennes, législation romaine, législation française. Thèse pour le Doctorat du 20 mai 1874
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Typographie Plon et Cie, 1874, Paris. Au format in 8 broché comprenant 137 pages avec coiffe abimée, mais en état très correct. Édition originale pour cette thèse importante de la Faculté de droit de Paris et le droit humain. |
Droit |
25,00 € |
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23359 |
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Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux, augmentés de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la Loi sur le Sacrilège, d'un choix des autres lois...
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Philippe, libraire, 1830, Paris. Au format in 12 comprenant 4, VI, 674 pages. Le tout relié en plein veau, dos lisse richement ornementé, en assez bon état. Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle de 1830 et celle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier. |
Droit |
25,00 € |
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26554 |
Laurat, Lucien |
Le Marxisme en faillite ? Du Marxisme de Marx au Marxisme d'aujourd'hui
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Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Les éditions Pierre Tisné, 1939. Au format in 12 broché avec pages non coupées, en très bon état. |
Dédicace Politique Droit étude |
25,00 € |
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37360 |
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Codice penale militare per gli stati di S. M. il Re de Sardegna
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Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé, en bon état. |
Droit Savoie Italie Langue étrangère |
25,00 € |
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37399 |
Despine (Charles-Marie-Joseph) |
Aux électeurs du Collège de Duing
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Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. A noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne, à Turin, lors de la première législature du royaume de Sardaigne en mai 1848. Sa profession de foi, en 1848, est qualifiée de pratique, notamment par son aspect économique. |
Droit Politique Savoie |
25,00 € |
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39658 |
Boissonnade, P. |
Colbert. Le triomphe de l'étatisme - La fondation de la suprématie industrielle de la France - La dictature du travail (1661 - 1683)
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librairie des sciences économiques et sociales, Marcel Rivière, 1932. Au format in comprenant 392 pages, non coupées, relié en demi toile grise, pièce de titre rouge, fleuron, en bon état. |
Biographie Histoire Droit économie |
25,00 € |
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37487 |
Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste |
Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747
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Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VII. Au format in 8 comprenant 493 pages. relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct. |
Droit Livre Ancien XVIIIè Religion |
30,00 € |
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37488 |
Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste |
Traité de la Seigneurie Féodale universelle, et du Franc-Alleu naturel
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Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome V. Au format in 8 comprenant 1 ff, 120 pages, relié avec la 1re partie d'« Ordonnance de Louis XV, Rois de France et de Navarre pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731 », 406 pages. Le tout relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct. |
Droit Livre Ancien XVIIIè Religion |
30,00 € |
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1913 |
Du Verger de Saint Thomas, Comte |
Nouveau Code du Duel, Histoire, législation, Droit contemporain
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Paris, Dentu et cie éditeur, 1887, nouvelle édition revue et corrigée, fort in-8° de 483 pages broché, dos fatigué, avec un aparté manuscrit de Campi (personnage de Savoie), fort intéressant. |
Histoire Varia Droit Dédicace Sport |
35,00 € |
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6008 |
Balmain J. |
Les franchises et la communauté d'Aiton (Savoie)
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Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé. |
Savoie Histoire Droit Cadeau |
35,00 € |
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6481 |
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Les sept Codes avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux
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Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementations, coiffe haute et mors légèrement fendu, texte sur deux colonnes, mais bon exemplaire. |
Droit Restauration |
35,00 € |
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11310 |
Weber A. |
Documents inédits. Par devant Notaire XVIIè et XVIIIè siècles
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Paris, Garnier frères, 1888. In-12° en demi veau à nerfs avec fleurons de 108 pages, en bon état. Les documents se situent sur la commune de Fontainebleau. |
Régionalisme Droit |
35,00 € |
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11527 |
Lettres Patentes |
Lettres Patentes par lesquelles sa Majesté établit un comité d'embellissement pour la Ville de Moutiers et approuve le PLan et Règlement relatifs à la dite ville. En date du 21 mars 1835
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Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales. |
Savoie Droit |
35,00 € |
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12927 |
Favre René |
Le Bien Public pour le Fait de la Justice
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Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois. |
Savoie Droit |
35,00 € |
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13406 |
Roux René |
Problèmes historiques des États Allemands
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La Documentation Française, 1950, « Recueils et monographies ». In-4° broché comprenant 243 pages + 18 cartes, la plupart dépliantes. En état très correct. |
Monographie Europe Droit |
35,00 € |
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21946 |
Rousseau, J.-J. |
Collection complète des oeuvres. Tome Cinquième : Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Dijon ; Observation et réfutation de ce discours ; Le devins du village (Opéra) ; Lettres sur la musique ; Narcisse ; Lettres de Rousseau à Voltaire...
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A Genève et à Paris, chez Volland libraire, 1790 (erreur d'inscription). Au format in 4 comprenant 485 pages + table avec gravures par Moreau et partitions. Relié en plein veau d'époque très abîmé sur le dos, tranches rouges, intérieur bien blanc. |
étude Livre Ancien XVIIIè Droit Politique Philosophie |
35,00 € |
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24541 |
Lacroix (dit le bibliophile Jacob), Paul |
Directoire, Consulat et Empire. Moeurs et Usages, Lettres, Sciences et Arts. France 1795-1815
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Illustré de 10 chromolithographies et 410 gravures sur bois d'après... Librairie de Firmin Didot et Cie, 1884. Au format in 4 en reliure en demi chagrin vert, dos à nerfs et comprenant VI + 564 pages, en bon état. |
Histoire Mode Art Droit Empire Révolution |
35,00 € |
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39701 |
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Tables de rapport des anciens poids et mesures des états de terreferme du Royaume avec les poids et mesures du système métrique décimal dressées par la commission des poids et mesures et publiées par le Ministère d'agriculture et commerce aux termes
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Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre, Haute-Savoie, Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne et Tarentaise. |
Savoie Droit |
35,00 € |
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39645 |
Hébert & Boucly |
Attentat du 13 septembre 1841. Cour des Pairs. Réquisitoires prononcés par M. Hébert, Procureur général du Roi et par M. Boucly, avocat général; Réplique de M. le Procureur général et Arrêt définitif du 23 décembre 1841
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Imprimerie royale; 1841, Paris. Au format grand in 8 carré broché dans sa couverture imprimée au premier plat, comprenant 169 pages + 2 ff de table avec de légères et anciennes traces de mouillures. A noter : cet attentat du 13 septembre 1841 a été organisé contre le Duc d'Orléans, de Nemours et d'Aumale et les membres de la famille royale par François Quenisset dit Papart et 11 protagonistes. Trois serons condamnés à la peine de mort, trois à la déportation et les autres à une peine de prison. |
Droit Histoire |
39,00 € |